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Vœu relatif aux délibérations 2005 DPP 17 à 2005 DPP 23.
JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 280
Conseil municipal
Succession de Melle Jeanne RONGET Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention annuelle au Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 121
Conseil municipal
Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 54
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Toiles Enchantées” située 2 impasse Octave - 92270 Bois Colombes, dont le but est de programmer des séances de cinéma dans les hôpitaux pédiatriques, centres de pédiatrie et instituts pour enfants handicapés de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre, prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 88
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au “Comité des fêtes et d’action sociale - les Amis du 6e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 93
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Chiens guides d’aveugles d’Ile-de-France” située à Coubert en Seine-et-Marne et oeuvrant dans le 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 107
Conseil municipal
Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 24
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration des locaux et à l’amélioration de l’accès handicapés à la piscine, 155, avenue Parmentier (10e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 151
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 portant modification de la formule de révision annuelle des tarifs des prestations proposées aux familles parisiennes inscrite à l’annexe 2 du contrat de concession signé le 15 juin 1992 relatif à la construction et à la gestion de la chambre funéraire des Batignolles (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DMG 18
Conseil municipal
Vœu relatif à la transparence du dispositif GPIS de surveillance des ensembles immobiliers sociaux sensibles.
JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 282
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Maison du Film Court située 10 passage de Flandre (19e), afin de promouvoir l’aide à la réalisation de films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 85
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Espace 19” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 83
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association le Sporting Club International à Coupvray (Seine-et-Marne). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 206
Conseil municipal
Indemnisations amiables de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, madame BAYOUT Martine, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 134
Conseil municipal
Indemnisations amiables de Mme GROUSSEAUD, Melle Anette GROUSSEAUD et de M. Claude GROUSSEAUD, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 136
Conseil municipal
Subvention à l’association “Théâtre de l’Imprévu” pour sa campagne de sensibilisation sur les violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 SG 70
Conseil municipal
Approbation du principe de l’opération d’aménagement d’une médiathèque et d’un local de quartier, sis 109-115, rue de Bagnolet (20e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, du marché de contrôle technique, du marché de coordination santé sécurité, et du marché de système de sécurité incendie correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire relative à cette opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 57
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 15 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 248
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les modalités d’attribution de deux subventions de fonctionnement (55.000 euros et 50.000 euros) à l’association “Solidarité Sida” sise 16 bis, avenue Parmentier (11ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 63
Conseil municipal
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