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G - Subvention de fonctionnement de 2.500 euros attribuée à l’association “Parole de chien”, située 33 rue de la Chaussée d’Antin 75009 PARIS au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 60
Conseil général

G - DDEE 25 G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer cinq conventions entre le Département de Paris et les associations “Olga Spitzer”, “Centre Paroissial d’Initiatives Jeunesse”, “Médiation Conseils”, “Projets 19” et “Pôle d’Insertion et d’Economie 20ème” pour la gestion et l’animation d’équipes emploi-insertion dans des quartiers de la Politique de la Ville et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces équipes au titre de l’exercice 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 193
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des ascenseurs au Centre Médico Social 44, rue Charles Moureu (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 39
Conseil général

G - Autorisation de versement d’une subvention d’équipement au Syndicat des départements de Paris et des Hauts de Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d’Antony, Ile de Puteaux, 92800 Puteaux, conformément au budget primitif 2005 du parc approuvé par son conseil d’administration le 28 janvier 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 3
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de mettre en œuvre une mesure de soutien en faveur des bénéficiaires parisiens du RMI en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE), dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 42
Conseil général

G - Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de révision des zones sensibles prévues par la directive européenne du 21 mai 1991 sur les eaux résiduaires urbaines. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPE 89
Conseil général

G - Adoption du règlement intérieur du Fonds d’Aide aux Jeunes du Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 84
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/27-454 signé avec l’entreprise SOMATRA dans le cadre de la restructuration des cuisines du collège départemental Guillaume Budé 7 rue Jean Quarré (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 42
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention triennale avec l’association “Chômeurs et Précaires de Paris” pour son action d’aide à l’accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité, laquelle prévoit notamment l’attribution d’une subvention de 41.400 euros au titre de l’exercice 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 172
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, à mettre en œuvre le contrat d’avenir (CA) dans le Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 36
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer avec la Société Anonyme de Gestion Immobilière (SAGI), syndic de l’immeuble, un renouvellement de bail de location pour l’accueil d’un centre d’adaptation psychopédagogique sis au 23, rue de Lamblardie à Paris (12ème arrondissement). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 229
Conseil général

G - Politique de la Ville - Programme Départemental d’Insertion - Soutien au secteur associatif (année 2005). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 37-1°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle avec l’Association de la Croix Rouge française, pour la résidence “Les Airelles” 8/12, rue des Panoyaux (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 124
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les modalités d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 95.000 euros à l’association “Solidarité Sida” sise 16 bis, avenue Parmentier (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 181
Conseil général

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l’action d’animation et de prévention gérée par l’Association de Prévention du Site de la Villette, 211 Avenue Jean Jaurès 75019 Paris pour l’exercice 2005 dans le cadre de la convention en vigueur. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 259
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 2.500 euros attribuée à l’“Association Gay Lesbienne Handicap” (AGLH) située 3, rue Keller (11e) pour le développement de ses actions en direction des personnes handicapées homosexuelles. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 161
Conseil général

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi de techni-cien(ne) supérieur(e) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 56
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation d’un ensemble sportif et réaménagement du terrain d’éducation physique Curial dans la Cité Michelet, 73-77, rue Curial (19e), et des modalités de passation d’un marché négocié de mandat de maîtrise d’ouvrage et d’un marché négocié de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de mandat demaîtrise d’ouvrage et au mandataire de signer le marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation au mandataire de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour le compte de M. le Maire de Paris pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 140
Conseil municipal

Vœu concernant les délibérations DLH 47 DLH 48 - DLH 94 - DLH 117 - DLH 125.

JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 264
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de la création et la rénovation des espaces verts dans les cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2005
Déliberation
2005 DPJEV 15
Conseil municipal