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Débat Délib
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2005, DASCO 111 - Réforme de la garderie du soir en maternelle : “le goûter récréatif”. Vœu déposé par le groupe U.M.P.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DF 43 - Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2003.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la création d’un observatoire de l’eau à Paris. Amendement n° 61 bis déposé par l’Exécutif au vœu référencé n° 61 dans le fascicule.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Jack-Yves BOHBOT concernant l’attribution du nom Louis XVII à une rue ou une place de Paris.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au respect d’un vœu portant sur les modalités de l’enquête publique sur le P.L.U.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DAC 243 - Subvention de fonctionnement à l’association “Maison des cultures du monde”, 101, boulevard Raspail (6e). - Montant : 13.500 euros.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 1 - Résultats du scrutin public. Votants : 132 Pour : 74 Contre : 58 Abstention : 0 Nppv : 0
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
2005, SG-DPE 101 - Communication de M. le Maire de Paris sur l’environnement.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’appel à des financements européens.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DFPE 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l’association “Les 19e Rugissants”, ayant son siège social 33, avenue Corentin-Cariou (19e), pour la création d’une crèche parentale, sis 8-10, allée Darius-Milhaud (19e). Attributions de deux subventions à ladite association.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
2005, DPA 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre signé avec le groupement solidaire dont le titulaire mandataire est M. MESTER DE PARADJ, architecte en chef des Monuments historiques et les cotraitants CAMEBAT et BETIOR ; un avenant n° 1 au marché de contrôle technique signé avec la société BTP CONSULTANT SAS et un avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers signé avec la société JP SANTE SARL, relatifs aux travaux de restructuration de l’immeuble communal situé 2, passage des Petits Pères (2e).
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au soutien de la campagne internationale “2005 plus d’excuses !” en faveur de la lutte contre la pauvreté.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les élus du 18 arrondissement concernant le devenir des jardins d’enfants de l’O.P.A.C.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe communiste relatif aux salariés de la société “SOMAP”.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en ligne des avis des personnes publiques associées à la consultation.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
2005, SG 78 - Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché “spectacles pyrotechniques offerts par la Ville de Paris”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
Examen des questions d’actualité. I - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris portant sur la Samaritaine. II - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative au devenir de la Samaritaine. III - Question d’actualité posée par le groupe U.D.F. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la fermeture de la Samaritaine. IV - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au devenir de la Samaritaine.
JUIN 2005
Débat
Conseil municipal
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