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G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant à la convention pluriannuelle de financement pour le fonctionnement du service d’écoute et d’orientation géré par l’association “La Colline aux Enfants” 13, rue Curnonsky (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 117
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 28.000 euros à l’association “Ceux Qui Font le Défistival” “C.Q.F.D” située 61, rue Georges Lardennois (19e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 129
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement conclue le 02 décembre 2003 avec l’association “Parrains par’mille - Parrainage d’enfants en France”, fixant le montant de la participation pour l’année 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 248
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle avec la SNC SEGULA SANTE VILLA LECOURBE pour la Villa Lecourbe située 286 rue Lecourbe (15e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 198
Conseil général
G - Autorisation à la Régie immobilière de la Ville de Paris de signer un avenant n° 3 au marché public de travaux de la 2e tranche de la restructuration du lycée-collège Jacques DECOUR, 12 avenue Trudaine (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 27
Conseil général
G - Attribution d’une dotation complémentaire de fonctionnement au collège rue Edgar Varèse (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 33
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association “Enter” 107, rue de Sèvres (6ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 271
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 29
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de ravalement de l’ensemble du château du Centre de Formation Professionnelle LE NOTRE, Château de Pinceloup, 78120 SONCHAMP. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 47
Conseil général
G - Mise en œuvre du programme des “Emplois-Tremplins” à Paris. - Convention avec la Région Ile de France et convention avec le CNASEA. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 5
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “Musique et Éveil culturel pour les personnes en Situation de Handicap” (MESH) située 9 rue notre Dame, 95160 Montmorency, pour la mise en œuvre à Paris du SIDVEM, service d’aide à l’intégration de personnes déficientes visuelles dans les lieux d’enseignement de la musique en Ilede France. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 150
Conseil général
G - Attribution d’une subvention départementale pour 2005 de 55.000 euros à l’association “S.O.S. Drogue International” sise 12-14, rue Saint-Gilles (3e) pour l’action de “Parenthèse” et “Paradoxes” du centre “Confluences”. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 13 novembre 2003 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 109
Conseil général
G - Politique de la Ville - Programme Départemental d’Insertion - Soutien au secteur associatif (année 2005). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 37-2°
Conseil général
G - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France, pour l’exercice 2004 concernant les opérations du Département de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 6
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention tripartite pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées avec la Résidence Beausoleil sis 111, boulevard Ney (18e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 123
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association “L’Age d’Or de France” située 35 rue de Trévise (9e), 5.000 euros au titre de l’année 2004 et 5.000 euros au titre de l’année 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 145
Conseil général
G - Vœu sur le maintien des aides facultatives aux futurs salariés sous contrat d’accompagnement.
JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 9
Conseil général
G - Fixation des soldes des participations du Département de Paris attribués dans le cadre des conventions au titre de l’exercice 2004, pour le fonctionnement des services de prévention de la maltraitance à enfants, gérés par 3 associations : Olga Spitzer pour son service SOS Familles en Péril, Centre Français de Protection de l’Enfance pour son service CAP Alésia, Jeunesse, Culture, Loisirs et Technique JCLT- pour son service CRICS. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASES 244
Conseil général
G - Autorisation de versement d’une subvention d’équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Bœufs, Créteil (Val de Marne), conformément au budget primitif 2005 du parc approuvé par son conseil d’administration lors de sa séance du 17 décembre 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 5
Conseil général
G - Compte administratif général d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DF 5-1°
Conseil général
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