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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ateliers de Ménilmontant” (15, cité du Labyrinthe - 75020 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 182
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 540 euros à l’Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - Comité Local du 11e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2004 DASES 43
Conseil municipal
Vœu sur le logement des directeurs d’école à Paris.
JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 254
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de 17.000 euros au titre de l’Intégration à l’association Fédération Départementale Du Mouvement Contre Le Racisme Et Pour L’amitié Entre Les Peuples - MRAP Fédération De Paris ayant son siège 43, boulevard de Magenta (10e) pour la permanence d’accueil des victimes de discriminations racistes et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle signée en 2004 entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 40
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 247
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la réalisation des travaux de réfection du sol de cour du poste de commandement de compagnie Rousseau de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 21, rue du Jour (1er). - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. Individualisation d’une autorisation de programme de 190.000,00 euros T.T.C pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 PP 53
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Aide aux victimes XVIIIe” une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPP 31
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Passage des Arts” du 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 95
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association L’Aquilone (1-3, rue Frédérick Lemaître - 75020 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 271
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association de commerçants, d’artisans et de riverains A TOUT ATOUT, (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDEE 53
Conseil municipal
Vœu concernant l’appel à des financements européens.
JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 272
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une crèche collective de 40 berceaux sise 15/17, rue Pierre Picard (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25177 signé avec la Société “BP Architecture”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPA 109
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles, des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire de la garderie du soir appelé “le goûter récréatif” dans les écoles maternelles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DASCO 110
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 35.000 euros au titre de l’Intégration à l’association AYYEM ZAMEN pour l’exercice 2005 ayant son siège 7, rue de Pali Kao (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de trois ans signée le 29 septembre 2004 entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DPVI 51
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DJS 315
Conseil municipal
Compte de gestion de 2004 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France, concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DMG 28
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier musical des trois tambours, dont le siège est situé 15 rue Doudeauville dans le 18ème arrondissement, au titre de la politique de la Ville pour les cours de pratiques musicales à la Goutte d’Or. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DAC 211
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “l’Association Belle Ville” (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
JUIN 2005
Déliberation
2005 DDATC 89
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un observatoire de l’eau à Paris.
JUIN 2005
Déliberation
2005 V. 277
Conseil municipal
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