Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2004 (632)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (89)
Conseil municipal (543)
Document
Débat (200)
Déliberation (432)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
104 - QOC 2004-325 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris à l'association "Actuel-Art" pour l'organisation d'une manifestation d'art contemporain regroupant des artistes palestiniens et israéliens
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
18 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
117 - 2004, PP 52 - Modification de la délibération n° 2002 PP 38, en date des 18 et 19 mars 2002, modifiée portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris.Vœu déposé par Mmes Véronique DUBARRY, Marie-Pierre MARTINET, M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe "Les Verts" relatif aux missions des A.S.P. et des agents de la Ville de Paris chargés d'un service de police
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
145 - 2004, PJEV 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer d'une part, un marché de maîtrise d'œuvre avec le groupement François GRETHER, architecte urbaniste mandataire, Jacqueline OSTY, paysagiste, Omnium Général d'Ingénierie, Bureau d'études techniques et, d'autre part, de signer des marchés sur appel d'offres pour la passation de prestations intellectuelles, (mission de contrôle technique, d'organisation pilotage et de coordination des études et des travaux, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, d'assistance économique, administrative et juridique au maître d'ouvrage) en vue de la création d'un parc paysager sur le secteur "Clichy-Batignolles" (17e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
129 - 2004, DLH 149 - DDEE 81 - Autorisation à la S.A.G.I. de déposer un permis de construire, un permis de démolir et toutes demandes d'autorisations nécessaires pour la réalisation de locaux d'activités économiques dans l'immeuble communal situé 168 bis - 170, rue Raymond-Losserand (14e). - Déclassement du domaine public de l'immeuble communal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de cour commune avec l'association Ascher. - Location par bail emphytéotique à la S.A.G.I. en vue de la mise en œuvre de ce programme d'activités. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt "Prêt projet urbain" à contracter par la S.A.G.I. auprès de la Caisse des dépôts et consignations
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
27 - 2004, DU 70 - Zone d'aménagement concerté "Pajol" (18e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du PLU dans la Z.A.C. - A.pprobation du dossier de réalisation de la Z.A.C. - Approbation du programme des équipements publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d'aménagement avec la S.E.M.A.-EST
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
163 - 2004, JS 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés article 30 en vue de l'encadrement des ateliers bleus sportifs de l'année 2004-2005
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
87 - QOC 2004-374 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la construction de nouvelles écoles
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
100 - QOC 2004-327 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Denis BAUPIN et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant le classement au titre des monuments historiques des ouvrages restants de l'ancien réseau des sources du nord
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
82 - QOC 2004-369 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant la réalisation d'une promenade plantée sur l'emprise S.N.C.F. dénommée "coulée verte 16e"
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
90 - QOC 2004-377 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'implantation de nouvelles fontaines à boire dans la Capitale
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
169 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au versement de la subvention contractuelle versée aux caisses des écoles
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
38 - Vœu déposé par M. AIDENBAUM et les membres de la majorité du 3e arrondissement relatif à l'opération immobilière de la Résidence des Arquebusiers
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
108 - 2004, DAC 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fanfare décadente" (18e) une convention d'occupation d'une emprise de 12.900 mètres carrés de la cour du Maroc dans le 18e arrondissement du 1er janvier au 31 décembre 2004 et une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 80.000 euros
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 2004-386 Question de Mme Annick LEPETIT à M. le Maire de Paris sur les réflexions à mener pour améliorer l'information des Parisiens dans le cadre d'une utilisation plus partagée du mobilier urbain
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
139 - Vœu déposé par M. Pierre CHARON et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'autorisation donnée à tous les deux-roues de circuler sur les couloirs de bus
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
63 - QOC 2004-350 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour faire respecter avec équité la réglementation concernant l'occupation des trottoirs par des objets encombrants
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
78 - QOC 2004-365 Question de M. Christian LE ROUX à M. le Maire de Paris sur le devenir de l'immeuble situé 64, rue de Varenne (7e)
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
46 - QOC 2004-332 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le vœu émis par le conseil de quartier "Alleray-Procession", d'être tenu informé du projet architectural concernant la restructuration du conservatoire Frédéric Chopin (15e) avant son adoption définitive
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
10 - Examen des questions d'actualité
JUIN 2004
Débat
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25