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Débat Délib
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2004 (632)
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Document
Débat (200)
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16 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite)
JUIN 2004
Débat
Conseil général
7 - 2004, DF 8 G - Compte de gestion du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du Département de Paris de 2003
JUIN 2004
Débat
Conseil général
12 - 2004, ASES 170 G - Lutte contre les infections sexuellement transmissibles. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris
JUIN 2004
Débat
Conseil général
3 - 2004, DDEE 15 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union régionale des entreprises d'insertion d'Ile-de-France (U.R.E.I.) une convention visant le développement des structures d'insertion par l'activité économique à Paris
JUIN 2004
Débat
Conseil général
9 - 2004, DDEE 11 G - Conventionnement de l'association "Egée" pour la tenue d'une permanence à la Maison du développement économique et de l'emploi du 14e arrondissement
JUIN 2004
Débat
Conseil général
11 - 2004, ASES 156 G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés au titre de l'année 2004
JUIN 2004
Débat
Conseil général
21 - Votes spécifiques
JUIN 2004
Débat
Conseil général
4 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
JUIN 2004
Débat
Conseil général
17 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
JUIN 2004
Débat
Conseil général
8 - 2004, ASES 176 G - Approbation des comptes administratifs et de gestion du Centre psychothérapique du Glandier au titre de l'exercice 2003
JUIN 2004
Débat
Conseil général
2 - Adoption de comptes rendus
JUIN 2004
Débat
Conseil général
14 - 2004, ASES 168 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Enfance et familles d'adoption - Association des foyers de Paris" (9e). - Montant : 1.000 euros
JUIN 2004
Débat
Conseil général
10 - 2004, DDEE 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association de préfiguration de la régie du 13e arrondissement, avec l'Association pour la régie de quartier Chapelle et avec l'association de préfiguration de la régie du quartier Saint-Blaise-Charonne, la convention-type d'aide au démarrage
JUIN 2004
Débat
Conseil général
20 - Liste des membres présents
JUIN 2004
Débat
Conseil général
13 - 2004, ASES 157 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle signée entre le Département de Paris et le Centre français de protection de l'Enfance.2004, ASES 190 G - Modification de la délibération ASES 277 G du 22 septembre 2003 et signature d'un avenant à la convention conclue avec l'association "Parrains par'mille"
JUIN 2004
Débat
Conseil général
15 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite)
JUIN 2004
Débat
Conseil général
5 - 2004, DF 7 G - Compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 2003
JUIN 2004
Débat
Conseil général
18 - Clôture de la séance
JUIN 2004
Débat
Conseil général
0 - Introduction
JUIN 2004
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
JUIN 2004
Débat
Conseil général
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