500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité de la verrière du gymnase, 10, rue Fragonard (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 264
Conseil municipal

Approbation du principe des travaux de confortement des fondations des ponts de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 87
Conseil municipal

Approbation de principe de congés pour vendre dans les ensembles immobiliers Suchet Auteuil et Tolstoï (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 124
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'"Association pour la Création et la Diffusion Artistique - ACDA", dont le siège est situé 3, rue des Couronnes (20e) (X01566). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 215
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 145
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord visant à dédommager la Ville de Paris pour le préjudice subi du fait du dysfonctionnement et de la non conformité des appareils téléphoniques livrés par la société 2ART. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 46
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à la Fédération française de la rose. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 55
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marché(s) sur appel d'offres en deux lots séparés, pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement de la rue de l'Eure (14e) (lot 1) et du passage Gambetta (20e) (lot 2).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 30
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de remplacement, de modification et d'entretien des portiques et potences de signalisation directionnelle implantés à Paris et notamment sur le corridor périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 117
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de l'acquisition et la maintenance de duplicopieurs neufs et de prestations de maintenance pour des duplicopieurs de marque RISO en usage dans l'ensemble des services de la Mairie de Paris, en deux lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris. Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 39
Conseil municipal

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d'investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 57-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration de la façade nord et du chevet du Temple des Billettes (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 197
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Action artistique de la Ville de Paris" (4e) une convention relative à l'attribution d'une subvention. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 55
Conseil municipal

Vœu concernant un moratoire des expulsions.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n°01/05208 signé avec la société Trivial Information SA. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 41
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la remise gracieuse d'une créance sur Monsieur Yves SANTALUCCIA. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 44
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement de 5 logements locatifs aidés d'intégration et d'un commerce compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 9, avenue Pierre Ier de Serbie à Paris (16ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 106-2°
Conseil municipal

Subventions à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 141
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'une maison des associations, sise 20, rue Edouard-Pailleron (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 304
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de vérifications techniques par un bureau de contrôle agréé des locaux et des équipements de travail de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 39
Conseil municipal