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Renouvellement général des conseillers prud'homaux ; scrutin du 11 décembre 2002 ; désignation des membres des Commissions administratives communales parisiennes. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVLR 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts contractés par la Fondation de Rothschild pour la restructuration de sa maison de retraite et de gériatrie située 76, rue de Picpus (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'étude de l'amélioration des conditions d'accès et d'utilisation des locaux des établissements sportifs et centres d'animation de la Ville de Paris par les personnes handicapées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 60
Conseil municipal

Secteur "Paris Nord-Est" (18e et 19e). - Abrogation des objectifs poursuivis, des modalités de concertation et de la prise en considération du projet d'aménagement et de son périmètre dans le secteur "Paris-Villette-Aubervilliers" (19e). - Objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet d'aménagement. - Modalités de la concertation. - Prise en considération de l'opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 83-1°
Conseil municipal

Versement du deuxième acompte de la participation aux charges de fonctionnement du centre d'animation "Les Abbesses" (18e), au titre de la saison 2001-2002, à l'association "Paris Environnement Jeunesse". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter la cession par la société "FINEC" à la Ville de Paris de sa participation au capital de la Société Anonyme d'Economie Mixte d'Exploitation du Stationnement (S.A.E.M.E.S.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 90
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé en vue de la pose d'un parquet au gymnase du centre sportif Didot, 20, avenue Marc-Sangnier (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 76
Conseil municipal

Résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l'exercice 2001. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 60-2°
Conseil municipal

Approbation de l'acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée d'Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 212
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'une piscine flottante sur barge(s) sur la Seine dans l'Ouest parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris à passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour une mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une piscine flottante sur barge(s) sur la Seine dans l'Ouest parisien. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 141
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des travaux d'entretien, de dépannage et de réparation des équipements et installations de télécommande des ponts mobiles du réseau à grand gabarit - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 82
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 135
Conseil municipal

Approbation du principe et des des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres, pour la réalisation de travaux d'amélioration des réseaux de ventilation au Conservatoire du Centre 3, rue Pierre Lescot (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 284
Conseil municipal

Versement du 2e acompte de la participation aux charges de fonctionnement du centre d'animation René Binet et de l'espace jeunes "Charles-Hermite" (18e), au titre de la saison 2001-2002, à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 37
Conseil municipal

Vœu relatif au budget de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 66
Conseil municipal

Subvention à l'association "Solidarité Roquette" (11e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 89
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les p'tits poulbots œuvre des gosses de la Butte-Montmartre" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 128
Conseil municipal

Vœu relatif à un hommage solennel au Général Alexandre DUMAS, père du romancier.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 76
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 12 logements PLUS, 10 logements PLS, de locaux d'activités et 60 places de stationnement, sur la propriété communale constituant le lot 3 du secteur passage Goix, 13-17 rue du Département, 1bis-3,7-9 passage Goix à Paris (19ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 128-2°
Conseil municipal

Approbation du projet d'aménagement de surface du quai d'Austerlitz et de l'avenue Pierre-Mendès-France, entre le pont Charles-de-Gaulle et la percée Salpêtrière (13e) (Z.A.C. "Paris-Rive gauche"). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 44
Conseil municipal