Débat-Délibs

Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la "SARL SOGNO Architecture" relatif à la restructuration partielle de la Crèche 1, rue Barrault (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DPA 243

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Watti 52" de l'école élémentaire, 52, rue de Wattignies (12e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DASCO 152

Conseil municipal

Subvention à un établissement du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DASCO 146

Conseil municipal

Approbation du principe de l'organisation d'une opération "Paris fait son cinéma. Moins de 26 ans / 3 euros". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 SG 20

Conseil municipal

Réhabilitation PALULOS du groupe d'immeubles "87 Claude DECAEN", situé 87, rue Claude Decaen (12e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DLH 142

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition de bennes avec chauffeurs pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers dans le 19e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DPE 62

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Jean Marie Galey" et une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie 9 et demi" dans le cadre de l'année "Victor Hugo". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAC 17

Conseil municipal

"Immobilière 3F" - Suppression de l'affectation hypothécaire de premier rang au profit de la Ville de Paris sur l'immeuble situé au 49, rue du Général-Brunet (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DLH 90

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'acheter des œuvres d'art en vente publique quelque soit leur montant, dans la limite des crédits inscrits, et de solliciter l'Etat pour l'application de la procédure de préemption, d'acheter des œuvres d'art auprès de personnes privées d'un montant inférieur à 75.000 euros. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAC 85

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le don offert par l'association "Le Souvenir de la Charcuterie française" de l'œuvre créée par John Armleder pour la chapelle du Souvenir à l'église Saint-Eustache (1er), et de signer la convention de donation s'y rapportant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAC 102

Conseil municipal

Subvention à la S.E.M.A. (Société d'Encouragement aux Métiers d'Art) domiciliée 23, avenue Daumesnil à Paris 12ème, à titre de contribution de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris SEMA 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAEE 9

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat "véhicules propres" avec la Région d'Ile de France pour la diminution de la pollution occasionnée par les véhicules utilitaires. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DLTI 38

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2002

Déliberation

2002 R. 38

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de deux marchés sur appel d'offres ouvert pour les travaux et l'assistance au contrôle des travaux relatifs à la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Mathurin Moreau - Crimée (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DPE 68

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur d'appel d'offres et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation du collecteur Voltaire (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DPE 29

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestations de conception graphique, la réalisation de plans et de relevés de terrain sur l'espace viaire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DVD 91

Conseil municipal

Approbation du principe de participation de la Caisse des Dépôts et Consignations aux démarches d'études d'aménagement du 104 Aubervilliers (19e). -Approbation du projet de convention entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAC 232

Conseil municipal

Approbation du compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DFAE 57-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association sportive culturelle et coopérative de l'école mixte d'application, 15, rue Houdon (18e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DASCO 151

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour la promotion du centre scolaire de l'hôpital Necker (15e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DASCO 156

Conseil municipal

Débat Delib

454 résultats

Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la "SARL SOGNO Architecture" relatif à la restructuration partielle de la Crèche 1, rue Barrault (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Watti 52" de l'école élémentaire, 52, rue de Wattignies (12e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention à un établissement du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de l'organisation d'une opération "Paris fait son cinéma. Moins de 26 ans / 3 euros". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

"Immobilière 3F" - Suppression de l'affectation hypothécaire de premier rang au profit de la Ville de Paris sur l'immeuble situé au 49, rue du Général-Brunet (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à la S.E.M.A. (Société d'Encouragement aux Métiers d'Art) domiciliée 23, avenue Daumesnil à Paris 12ème, à titre de contribution de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris SEMA 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat "véhicules propres" avec la Région d'Ile de France pour la diminution de la pollution occasionnée par les véhicules utilitaires. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur d'appel d'offres et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation du collecteur Voltaire (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

Approbation du compte administratif général de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association sportive culturelle et coopérative de l'école mixte d'application, 15, rue Houdon (18e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour la promotion du centre scolaire de l'hôpital Necker (15e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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