454 résultats

Trier par :
Résultats par page

Apposition d'une plaque commémorant la rafle du 16 juillet 1942, 5, cour de la Métairie (20e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 214
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière pour les travaux des logements privés vacants à Paris et destinés à être loués à un loyer maîtrisé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 163
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir des œuvres d'art pour le Musée Carnavalet. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 201
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 136
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 122
Conseil municipal

Réalisation par la SAGI d'un programme de construction de 6 logements PLS, situé dans la ZAC Moskowa, lot F, 30 rue Bonnet et 24 rue Jean-Dolfus (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 95-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sans formalité préalable pour la conception et la réalisation de deux bandes annonces dans le cadre des opérations d'incitation à la fréquentation du public (la première -du 15 juillet au 24 août- destinée aux jeunes de moins de 25 ans pouvant se rendre dans toutes les salles indépendantes et Art et Essai parisiennes ; et la seconde regroupant toutes les salles parisiennes pour tout le public les 25,26 et 27 août 2002). Les deux opérations proposeront au public un tarif unique de 3 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 SG 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'accord collectif départemental. Mmes Gisèle STIEVENARD, Mylène STAMBOULI et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 195
Conseil municipal

Vœu sur l'extension horaire de l'ouverture des TEP.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 69
Conseil municipal

Instauration d'une participation des constructeurs pour le financement des voies nouvelles et réseaux sur le territoire parisien (application de l'article L. 332-11-1 du Code de l'urbanisme). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 100
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Mme Monique TILLIERE, en réparation d'un préjudice subi à la mairie du 9ème arrondissement, et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVLR 66
Conseil municipal

117 - Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASC 0
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France (AMF) et à l'Association des Maires de Grandes Villes de France (AMGVF) et versement de la cotisation 2002. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVLR 71
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Schindler. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 187
Conseil municipal

Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété sis 1 square Malherbe (16e). - Ensemble immobilier Suchet Auteuil. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 125
Conseil municipal

Plainte avec constitution de partie civile de la Ville de Paris ou du Crédit municipal de Paris contre X ou contre une personne dénommée relative aux délits de favoritisme et de détournement de crédits publics suite aux conclusions d'un rapport de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée entre l'Etat, l'ANAH et la Ville de Paris, relative à l'OPAH "10e Portes Saint-Denis Saint-Martin". M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 94
Conseil municipal

Vœu tendant à ce que la Ville de Paris demande à l'Etat de poursuivre la réalisation des études préparatoires à la création d'un nouveau secteur sauvegardé à Paris.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention relative à une coopération entre l'Atelier de Restauration et de Conservation des Photographies de la Ville de Paris situé 5, rue de Fourcy et le Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France situé 6, rue des Pyramides (1er). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 172
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 181
Conseil municipal