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Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 182
Conseil municipal

Implantation d'un éventaire de vente à emporter au parc Kellermann (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 21
Conseil municipal

Subvention à la Ligue d'Ile-de-France d'aviron à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 178
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour une mission de conseil et assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le contrôle technique des prestations sous maîtrise d'ouvrage Ville de Paris dans le cadre de la réalisation du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements (TMS + T2). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 63
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de signer un marché sur appel d'offres ouvert, en sept lots, relatif aux prestations de nettoyage de locaux dans certains établissements de petite enfance des 2ème au 20ème arrondissements de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 53
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de métallerie à exécuter dans les postes d'éclairage public du boulevard périphérique. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 94
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction en indemnisation de M. Frédéric Borel, Architecte et de la société Les Charpentes du Gâtinais, dans le cadre de l'opération de construction d'une crèche et d'une halte-garderie au 8 ter, rue des Récollets (10e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 177
Conseil municipal

Compte Administratif des Transports Automobiles Municipaux pour 2001. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 50
Conseil municipal

Réalisation de la ligne de Tramway Maréchaux Sud. Approbation des modalités de l'enquête publique. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'engager la procédure et de solliciter les subventions correspondantes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics et du décret n° 2001-806 du 7 septembre 2001, pris pour son application, en vue de la production d'un spectacle musical et d'un bal sur la place de la Bastille, le 13 juillet 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 SG 24
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 148
Conseil municipal

Vœu relatif à la restauration des Colonnes du Trône.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 77
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des installations électriques, de modernisation de la couverture, et de réaménagement de la loge et de l'appartement du gardien à la Mairie du 16ème arrondissement sise 71, avenue Henri-Martin (16e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à Monsieur le Maire de signer lesdits marchés. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération de réaménagement de la loge et de l'appartement du gardien. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 274
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la fourniture, la livraison et la pose d'équipements d'aires de jeux et de sols souples destinés aux cours d'écoles maternelles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 98
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention bipartite de participation financière à l'élaboration des 20 contrats de sécurité d'arrondissement dans le cadre du Contrat parisien de sécurité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPP 9
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes de circulation pour les projets de quartiers verts et d'espaces civilisés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 105
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre n° 98/26 627 signé avec Monsieur Jean-Paul PHILIPPON, architecte, relatif à l'extension du Conservatoire Darius Milhaud, sis 26, rue Mouton Duvernet (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 210
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de travaux signés avec les sociétés CHEVALIER, Atelier d'œuvres de Forge, SOCRA et BORNHAUSER MOLINARI Melun, relatifs à la restructuration de la fontaine des Fleuves sise Place de la Concorde (8e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 230
Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris -Musée Galliéra, musée de la mode de la Ville de Paris- par Mme Andrée GILQUIN née PETITJEAN. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVLR 60
Conseil municipal