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Débat Délib
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2002 (225)
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Débat (225)
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192 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
177 - 2002, DPE 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition de bennes avec chauffeurs et ripeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté dans les 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e, 19e et 20e arrondissements
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
56 - Vœu déposé par M. GAREL, au nom du groupe "Les Verts", relatif aux loyers des locaux des partis politiques à Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
22 - 2002, DFAE 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec la Commission administrative de la Bourse du Travail (10e). - Subvention complémentaire. - Montant : 203.500 euros
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
168 - QOC 2002-465 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris à propos du devenir du cinéma "le Grand Rex"
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
98 - QOC 2002-454 Question de M. Pierre AIDENBAUM à M. le Préfet de police sur la situation existante devant le local situé 90, boulevard de Sébastopol (3e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
55 - 2002, DLH 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation d'une halte-garderie et de 6 logements sociaux de type P.L.S. sur la parcelle située 7, rue Bouret (19e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
155 - QOC 2002-430 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Préfet de police concernant l'augmentation de la flotte des taxis parisiens
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
193 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers de l'Assemblée
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
23 - Vœu déposé par M. Alain RIOU et les membres du groupe "Les Verts" relatif à une plainte avec constitution de partie civile de la Ville de Paris ou du Crédit municipal de Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
47 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la fermeture d'un comité d'accueil de jour sis 96, rue de Charonne (11e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 2002-443 Question de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le fonctionnement du "Cœur de Paris"
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
179 - 2002, PJEV 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la construction du kiosque à musique du square Violet (15e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 2002-410 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris à propos des effectifs et des conditions d'emploi des collaborateurs de Cabinet
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
180 - Vœu présenté par Mme Edwige ANTIER et les membres des groupes "Démocratie libérale et Indépendants", "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la République et apparentés" sur la prévention des pathologies respiratoires de l'enfant
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
127 - VI - Questions du groupe "Démocratie libérale et indépendants".QOC 2002-391 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris au sujet de la fermeture de nombreux services hospitaliers durant l'été et plus particulièrement le service de soins palliatifs de l'hôpital Sainte-Perrine (16e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
182 - 2002, DPP 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "FSJU" une convention pour l'amélioration de la sécurité de ses établissements situés à Paris. - Subvention à ladite association. - Montant : 300.000 euros
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
122 - QOC 2002-421 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police à propos de la dangerosité du passage clouté au niveau du 117, avenue Félix-Faure (15e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
21 - 2002, PP 60 - Compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2001. - Résultats du budget spécial de la Préfecture de police pour 2001
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
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