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120 - QOC 2002-419 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police relative aux enlèvements systématiques de voitures, rue de l'Ingénieur-Keller (15e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
52 - 2002, DLH 73 - Procédure de marché pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat thématique visant à la requalification de copropriétés dégradées et dite "O.P.A.H. 10e Jean-Moinon - Sainte-Marthe" (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché sur appel d'offres correspondant
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
144 - QOC 2002-472 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris concernant le probable manque de places dans les écoles maternelles et primaires du 17e arrondissement à la prochaine rentrée scolaire
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
59 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste pour un moratoire sur les expulsions
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
112 - IV- Question du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2002-424 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le suivi et les modalités du dispositif de transfert de gestion des bibliothèques aux mairies d'arrondissement
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
80 - 2002, DVD 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre études et travaux portant sur l'aménagement du passage souterrain Tuileries destiné à améliorer son niveau de sécurité (1er)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
170 - Vœu n° 35 présenté par M. Alexandre GALDIN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif à la construction de parkings souterrains dans le 15e arrondissement
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
105 - III - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2002-404 Question de Mme Nicole AZZARO des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris propos de la végétalisation des façades de l'Hôtel-de-Ville (4e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
61 - 2002, DAC 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions relatives à l'attribution de subventions, l'une à l'association "Compagnie Jean-Marie Galey" (18e) et l'autre à l'association "Compagnie 9 et demi", Les Lilas (Seine-Saint-Denis). - Montant total : 121.900 euros
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
4 - Félicitations aux députés de Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
191 - Clôture de la séance
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
46 - 2002, DAUC 83 - Secteur "Paris Nord-Est" (18e et 19e). - Ouverture d'une concertation, prise en considération de l'opération, convention de mandat d'études préalables : objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet d'aménagement ; modalités de la concertation ; prise en considération de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention de mandat chargeant cette société du suivi des études préalables nécessaires à la définition des caractéristiques d'une future opération publique d'aménagement couvrant le site de "Paris Nord-Est" et de ses abords et la chargeant de passer les contrats d'études correspondants au nom de la Ville de Paris. - Abrogation des objectifs poursuivis, des modalités de concertation et de la prise en considération du projet d'aménagement et de son périmètre dans le secteur "Paris - Villette - Aubervilliers" (19e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
75 - 2002, DGIC 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 3 lots pour la fabrication du journal d'information des personnels de la Ville de Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
84 - 2002, DVD 115 - Projet de prolongement de la ligne de tramway T2 jusqu'à la porte de Versailles (15e). - Bilan de la concertation préalable. - Approbation du Schéma de principe du projet
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2002-409 Question de M. Jacques BOUTAULT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative à l'autorisation d'exploitation d'une centrale de production de froid (2e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
154 - QOC 2002-429 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'élaboration d'un bilan sur les indices de pollution aux abords des couloirs de bus protégés, et d'un comparatif des vitesses de circulation avant et après leur réalisation
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 2002-442 Question de M. Jacques DAGUENET, Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant le stationnement des cars de tourisme boulevards de Clichy et Rochechouard (9e et 18e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
89 - QOC 2002-440 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la reconstruction de l'école des Tourelles (20e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
51 - 2002, DAUC 2 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 3, rue Jean-Moinon (10e), dans le cadre de la loi "Vivien" en vue de la construction de 8 logements sociaux et d'un commerce
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
30 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
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