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165 - QOC 2002-462 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Préfet de police sur l'arrêté instituant l'obligation du ramassage des déjections canines abandonnées sur la voie publique

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

78 - 2002, DRH 45 - Recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

108 - QOC 2002-407 Question de Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, MM. René DUTREY, Christophe NAJDOVSKI, Mme Pénélope KOMITES, et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant le plan de réhabilitation du Palais de la Femme (11e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

184 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à la concertation autour de la "Maison des Métallos"

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

156 - QOC 2002-431 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les activités et les objectifs précis de la C.O.D.E.V

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

143 - QOC 2002-471 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant la politique de mise en place des couloirs de bus en site protégé

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

123 - QOC 2002-423 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant le stockage de véhicules volés, accidentés et abandonnés, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

96 - II - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-452 Question de Mme Corine BARLIS, M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos de la non-obtention de l'allocation "naissance multiple" pour des familles ayant adopté des jumeaux

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

66 - 2002, DAC 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acheter des oeuvres d'art en vente publique quel que soit leur montant, de solliciter l'Etat pour l'application de la procédure de préemption, d'acheter des oeuvres d'art auprès de personnes privées, d'un montant inférieur à 75.000 euros.2002, DAC 181 - Acquisitions d'objets anciens, rares ou précieux pour l'enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

94 - QOC 2002-445 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'immeuble R.I.V.P., 11, rue Bisson (20e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

49 - Vœu déposé par MM. Pierre CASTAGNOU, René DUTREY et Mme Danièle POURTAUD relatif à la parcelle du 26-30, rue de la Tombe-Issoire et 15-17, villa Saint-Jacques (14e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

79 - 2002, DVD 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le conseil et l'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le contrôle technique des prestations sous maîtrise d'ouvrage Ville de Paris dans le cadre de la réalisation du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

33 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste concernant les difficultés financières des hôpitaux de l'A.P.-H.P

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

15 - V - Question d'actualité de M. Gérard LEBAN, au nom du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur les initiatives qu'entend prendre la Municipalité pour combattre les risques liés à la proximité de réseau GSM dans la Capitale

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

101 - QOC 2002-457 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la lutte contre le bruit

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

88 - QOC 2002-439 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des études menées sur la situation du collège Lucie-Faure (20e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

129 - QOC 2002-393 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de l'insuffisance de la fréquence des collectes des bacs dans les immeubles de la rue Singer (16e)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

189 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

10 - Suspension et reprise de la séance

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal

83 - 2002, DVD 112 - Réalisation de la ligne de tramway Maréchaux sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'engager la procédure d'enquête publique et de solliciter des subventions

JUIN 2002
Débat
Conseil municipal