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99 - QOC 2002-455 Question de MM. Jérôme COUMET, Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos des nuisances occasionnées par la distribution des journaux gratuits
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
163 - IX - Question d'un élu non inscrit.QOC 2002-459 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Préfet de police sur la persistance du stationnement anarchique dans le quartier "Montorgueil-Saint-Denis" (2e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
131 - QOC 2002-395 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos des incidents provoqués par les deux-roues empruntant les trottoirs
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
28 - 2002, DPA 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de création d'une halte-garderie, 53, rue Berzélius (17e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
7 - Election d'un Président de séance à l'occasion de la discussion sur les comptes administratifs (suite)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
65 - 2002, DAC 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des dépôts et consignations une convention pour la participation de la Caisse des dépôts et consignations aux démarches d'études d'aménagement d'un centre culturel, 104, rue d'Aubervilliers (19e).Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste tendant à ce que les acteurs culturels et artistiques soient associés au travail du comité de pilotage qui se met en plan pour la transformation des anciennes pompes funèbres du 104, rue d'Aubervilliers en espace dédié à la création contemporaine
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
103 - QOC 2002-466 Question de M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Geneviève BELLENGER, M. Pascal CHERKI, Mme Chantal MOREL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet du devenir de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul (14e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
106 - QOC 2002-405 Question de Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, M. René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris et à M le Préfet de police concernant les normes de sécurité dans le quartier "Sedaine-Popincourt", notamment dans les cours privées Bréguet, Popincourt et impasse des Trois-Sœurs (11e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
157 - QOC 2002-432 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les modalités de transfert des bibliothèques à l'inventaire des équipements des mairies d'arrondissement
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
31 - Vœu présenté par M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif aux départs à la retraite des personnels soignants du Centre d'action sociale de la Ville de Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
70 - Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, au nom du groupe "Les Verts", concernant le budget périodiques, journaux et revues de la bibliothèque administrative
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
87 - I - Questions du groupe communiste.QOC 2002-438 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant l'amélioration des conditions de déplacement des piétons, rue des Orteaux (20e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
42 - 2002, DASCO 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le transport par autocars des enfants des écoles maternelles et/ou élémentaires dans le cadre des classes d'environnement, des classes à Paris et du golf scolaire
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 2002-447 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris concernant la propreté dans le 14e arrondissement
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
185 - Vœu présenté par M. Claude GOASGUEN et les membres des groupes "Démocratie libérale et Indépendants", "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la République et apparentés" sur la lutte contre la prostitution aux abords des lieux publics.Vœu déposé par Mme Anne HIDALGO, au nom de l'Exécutif municipal, relatif à la mise en place d'une politique de réduction de la prostitution
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
57 - Vœu déposé par M. René DUTREY, au nom du groupe "Les Verts", sur les difficultés de logement à Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
27 - 2002, DAC 214 - Apposition d'une plaque commémorant la rafle du 16 juillet 1942, 5, cours de la Métairie (20e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
95 - QOC 2002-446 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au décès d'une personne quartier "Sedaine-Popincourt" et "Chemin-Vert" (11e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
60 - 2002, DLH 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la réhabilitation de l'hôtel Cromot-du-Bourg situé 9, rue Cadet (9e) afin de permettre l'installation de la Commission du Vieux Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
153 - QOC 2002-428 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des biens immobiliers acquis par la Ville de Paris au titre de la mixité sociale
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
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