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Débat Délib
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138 - QOC 2002-402 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur la prolifération des pigeons dans la Capitale
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
175 - 2002, DPE 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le nettoyage mécanisé des cuvettes d'arbres des voies publiques de Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
58 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, au nom du groupe "Les Verts", en faveur des quotas d'ateliers-logements d'artistes dans les programmes sociaux
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
69 - Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, au nom du groupe "Les Verts", relatif à l'informatisation des bibliothèques spécialisées
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
147 - QOC 2002-475 Question de M. Hervé BENESSIANO et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de procès-verbaux dressés la nuit à l'encontre de commerçants ayant déposé leurs déchets sur le trottoir
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
178 - 2002, PJEV 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des prestations accessoires à la mise en place des centres de loisirs dans le bois de Vincennes (12e), le bois de Boulogne (16e) et le domaine forestier de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
5 - Election d'un Président de séance à l'occasion de la discussion sur les comptes administratifs
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
11 - Examen de questions d'actualité.I - Question d'actualité de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le devenir du C.R.E.CE.P
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
26 - 2002, DVLR 85 - Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 65.307 euros
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
63 - 2002, DAC 169 - Proposition de suppression de la bourse de séjour à la Casa Velazquez à Madrid et de création de bourses ponctuelles d'aide à la réalisation et à la diffusion de projets d'arts visuels à Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
90 - QOC 2002-441 Question de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation de l'association "Jeune Création"
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2002-414 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos de la mise en place des nouvelles poubelles transparentes dans la Capitale
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
125 - QOC 2002-448 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris relative à la mise en place d'un dispositif facilitant la disparition des déjections canines
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2002-467 Question de M. Pierre CASTAGNOU, Mme Geneviève BELLENGER, et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos d'un terrain situé à l'angle de la rue de la Tombe-Issoire et de la rue Bezout (14e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
186 - 2002, DFAE 50 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
183 - Vœu présenté par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" sur l'occupation de l'église Saint-Nicolas-du-Chardonnet
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
82 - 2002, DVD 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat "Capitals ITTS" avec la Commission européenne
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
25 - 2002, DPA 246 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de mise au point au marché de travaux relatif à la maintenance et à l'aménagement des équipements publics et des locaux relevant du budget municipal n° 00/26080 lot C7 "électricité - faux-plafonds" réservé aux S.C.O.P.Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et des membres du groupe "Les Verts" concernant le respect des critères éthiques dans la passation des marchés publics
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
34 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste concernant les résidentes du Palais de la Femme, 94, rue de Charonne (11e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
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