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Débat Délib
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43 - 2002, DLH 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la réalisation d'environ 90 logements sociaux pour étudiants financés par un prêt de type PLUS sur la parcelle située 60, rue d'Aubervilliers (19e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
81 - 2002, DVD 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes de circulation pour les projets de quartiers verts et d'espaces civilisés
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
20 - 2002, PJEV 88 - Compte administratif du budget annexe de fossoyage de 2001
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
133 - QOC 2002-397 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris au sujet de la collecte sélective des déchets, notamment sur l'insuffisance des poubelles
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
166 - QOC 2002-463 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris à propos des nouveaux tarifs en vigueur, depuis le 1er janvier 2002, pour le stationnement résidentiel et le stationnement dit "de passage"
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
36 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
6 - 2002, DAUC 14 - Opération "Paris-Rive gauche" (13e). - Ouverture d'une concertation : objectifs poursuivis dans le cadre des nouvelles orientations du projet d'aménagement. - Modalités de concertation.2002, DAUC 75 - Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive gauche" (13e). - Acquisition par la Ville de Paris du lot de volume n° 2, propriété de R.F.F. et du lot de volume n° 4, propriété de la S.N.C.F. nécessaires à la réalisation de l'avenue de France au droit de l'îlot A3
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
172 - Vœu présenté par M. Christophe NAJDOVSKI au nom du groupe "Les Verts" relatif à l'amnistie présidentielle
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
72 - 2002, SGRI 32- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la fourniture de prestations de service concernant l'organisation du Congrès de l'unification de la Fédération mondiale des cités unies (F.M.C.U.) et de l'Union internationale des pouvoirs locaux (I.U.L.A.) du 2 au 5 mai 2004 au Palais des congrès de Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
16 - VI - Question d'actualité de M. Jean-François LEGARET, au nom du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris relative aux audits réalisés par l'Exécutif municipal parisien
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
135 - QOC 2002-399 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police au sujet du stationnement anarchique des deux-roues en haut de l'avenue de la Grande-Armée (17e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
176 - 2002, DPE 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et la collecte des réceptacles de propreté dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e et 18e arrondissements (8 lots)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
139 - QOC 2002-403 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos des risques entraînés par les rejets des systèmes de climatisation
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
136 - QOC 2002-400 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos du manque d'entretien des gouttières des établissements scolaires
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
188 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
22 - 2002, DASCO 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la Ville de Paris un avenant n° 1 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris, signée le 25 octobre 2000
JUIN 2002
Débat
Conseil général
17 - 2002, ASES 118 G - Subvention à l'association "Solidarité Sida", 14, rue de Savoie (6e), pour "Solidays 2002". - Montant : 132.500 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention
JUIN 2002
Débat
Conseil général
13 - 2002, ASES 112 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relative à l'allocation personnalisée d'autonomie
JUIN 2002
Débat
Conseil général
16 - 2002, ASES 75 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres européen en 4 lots pour l'exécution de prestations d'interprétariat aux services du Département de Paris, dont le bureau de protection maternelle et infantile et ses centres prestataires, le bureau des équipements publics de santé et les centres médico-sociaux, le service des actions médico-sociales scolaires
JUIN 2002
Débat
Conseil général
15 - 2002, ASES 46 G - Participation financière complémentaire attribuée à l'A.M.H.A.P., au G.I.H.P. et à l'A.S.A. dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2001. - Montant : 42.921 euros
JUIN 2002
Débat
Conseil général
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