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Approbation du principe et des modalités du versement de menus frais aux établissements scolaires du second degré municipal. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 39
Conseil municipal

Subvention à l'association "Canal-Jeunes" (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 81
Conseil municipal

Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trente huit marchés relatifs à des travaux de Maçonnerie - canalisations - carrelage, Couverture - plomberie, Electricité - Faux-plafond, Peinture -vitrerie. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 224
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de cédéroms et de dévédéroms destinés aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris, en vue de leur prêt public et/ou de leur consultation sur place. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 149
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres, relatif à des prestations de fournitures concernant l'aménagement intérieur de huit fourgons destinés au service des cimetières de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 30
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de l'aménagement de la cité Champagne (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la réhabilitation de l'Hôtel Cromot-du-Bourg situé 9, rue Cadet (9e) afin de permettre l'installation de la Commission du Vieux Paris. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "La Clairière" pour l'équipe du quartier Porte-Saint-Denis - Porte-Saint-Martin (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVLR 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.N.C.F., le 10 juin 1993, relative au financement et à la réalisation de travaux de voirie et de réseaux divers (VRD) induits par la 1ère étape du projet EOLE. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 64
Conseil municipal

Proposition de participation de la Ville de Paris à l'association pour la création de la Cité des outre-mers. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 286
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 35
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement, d'un débarras et d'un garage-réserve (lots nos 10-304, 7 et 20) libres d'occupation et dépendant de l'immeuble situé 10, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 46
Conseil municipal

Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris.- Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l'exercice 2001. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 35
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux d'amélioration du dispositif anti-intrusion des vestiaires à réaliser au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 197
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du cabinet du Maire à la Mairie du 4e arrondissement située 2, place Baudoyer (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 253
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de robots pour le nettoyage des fonds de bassin des piscines de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 253
Conseil municipal

Acquisitions d'objets anciens, rares ou précieux pour l'enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris d'acheter des ouvrages en vente publique quelque soit leur montant dans la limite des crédits inscrits au budget de la Direction des Affaires Culturelles de la Ville de Paris - rubrique 321 - nature 21621, du budget d'investissement et nature 6065 du budget de fonctionnement, de solliciter l'Etat pour l'application de la procédure de préemption d'acheter des objets anciens, rares ou précieux auprès de personnes privées ou de libraires ou d'éditeurs spécialisés. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 181
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics et du décret n° 2001-806 du 7 septembre 2001, pris pour son application, en vue de la production d'un spectacle musical, scénique et pyrotechnique, le dimanche 14 juillet 2002, dans les jardins du Trocadéro, à l'occasion de la Fête nationale et du bicentenaire de la naissance de Victor-Hugo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 SG 23
Conseil municipal

Approbation de la suppression de la bourse de séjour à la Casa de Velazquez à Madrid et de la création de bourses ponctuelles d'aide à la réalisation et à la diffusion de projets d'arts visuels à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 169
Conseil municipal

Subvention à un établissement du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 127
Conseil municipal