500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Fixation des seuils d'engagement des poursuites et autorisation permanente au comptable public de poursuivre le recouvrement des créances municipales d'un montant inférieur à 1.500 euros. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maintenance et support technique de logiciels "Compuware" N° 00/05221 signé avec la société Compuware France. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 35
Conseil municipal

Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trente huit marchés relatifs à des travaux de Maçonnerie - canalisations - carrelage, Couverture - plomberie, Electricité - Faux-plafond, Peinture -vitrerie. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 224
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de cédéroms et de dévédéroms destinés aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris, en vue de leur prêt public et/ou de leur consultation sur place. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 149
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres, relatif à des prestations de fournitures concernant l'aménagement intérieur de huit fourgons destinés au service des cimetières de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 30
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de l'aménagement de la cité Champagne (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la réhabilitation de l'Hôtel Cromot-du-Bourg situé 9, rue Cadet (9e) afin de permettre l'installation de la Commission du Vieux Paris. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "La Clairière" pour l'équipe du quartier Porte-Saint-Denis - Porte-Saint-Martin (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVLR 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.N.C.F., le 10 juin 1993, relative au financement et à la réalisation de travaux de voirie et de réseaux divers (VRD) induits par la 1ère étape du projet EOLE. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 64
Conseil municipal

Proposition de participation de la Ville de Paris à l'association pour la création de la Cité des outre-mers. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 286
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 35
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 141
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et la collecte des réceptacles de propreté dans les 1e, 2e, 3e, 4e, 7e, 10e, 11e, 13e, 15e, 18e arrondissements de Paris (8 lots).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 59
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert, de prestations de services concernant l'organisation du Congrès de l'Unification de la Fédération Mondiale des Cités Unies (FMCU) et de l'Union Internationale des Pouvoirs Locaux (IULA) du 2 au 5 mai 2004 au Palais des Congrès de Paris. Mme Mireille FLAM et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 SGRI 32
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'avertisseurs sonores électroniques complets et leurs pièces détachées, de marques "FIAMM" et "SIRAC" ou équivalents, destinés à assurer la maintenance des avertisseurs sonores en service à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 58
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux de restauration des couvertures et des charpentes à l'église Saint-Philippe-du-Roule (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 122
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de clôtures au square Sorbier (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la réalisation d'une halte-garderie et de 6 logements sociaux de type PLS, sur la parcelle située 7, rue Bouret (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 147
Conseil municipal

Adhésion du Service technique des Transports Automobiles municipaux de la Direction de la Logistique et des Télécommunications et de l'Informatique à l'Association pour la Promotion et le Suivi de la Prévention routière en Entreprise. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 57
Conseil municipal

Subvention à la S.A.R.L. C.D.P. le Cirque de Paris (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 182
Conseil municipal