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Vœu concernant l'installation publicitaire géante implantée devant le Petit Palais (8e).

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 62
Conseil municipal

Vœu relatif à l'occupation de l'église Saint-Nicolas-du-Chardonnet.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Chambre Régionale de Métiers d'Ile de France sise 72 rue de Reuilly à Paris 12ème prévoyant l'attribution d'une subvention de 92.000 euros pour la réalisation du "Carrousel des Métiers d'Art et de Création". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du Club d'escrime de la Tour d'Auvergne (9e)Subvention audit club. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 95
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 177
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 125
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement de 12 logements locatifs à usage social compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 9, avenue Pierre Ier de Serbie à Paris (16ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 106-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de 16 logements locatifs à usage social, au sein d'un programme d'acquisition-amélioration situé 78, rue Pierre-Demours (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 96-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement du passage souterrain Tuileries pour améliorer son niveau de sécurité (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 74
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement du dépôt de bois et de la mise en conformité de l'aire de lavage du dépôt de la circonscription du bois de Boulogne, avenue de l'Hippodrome (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée entre l'Etat, l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat et la Ville de Paris relative à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de Belleville-Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 144
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée entre l'Etat, l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat et la Ville de Paris relative à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat du Bas-Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 145
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de mise au point au marché de travaux relatif à la maintenance et à l'aménagement des équipement publics et des locaux relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 246
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Cinémas Indépendants Parisiens", située 51, rue des Ecoles (5e), afin de valoriser le travail des salles de recherche parisiennes et développer l'action menée en faveur des enfants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 SG 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les caisses des écoles des 1er, 2e et 3e arrondissements pour les assister dans le déroulement des procédures d'appels d'offres pour la fourniture de repas. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 119
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 8 classes, 15, rue d'Eupatoria (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 265
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage des locaux techniques au centre sportif Saint-Merri situé 16, rue du Renard (4e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 254
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 00/26 708 signé avec la société FOUGEROLLE et un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec MM. Fabrice DUSAPIN et François LECLERCQ, relatifs à la construction d'une école polyvalente 74, boulevard Berthier (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 199
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à prix global forfaitaire pour la fourniture d'un complément de mobilier à la bibliothèque Brochant (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°01/26032 signé avec la société SMCE, relatif aux travaux de restructuration partielle de la crèche collective A (45 berceaux) sise 88 ter Bd de Port Royal (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 239
Conseil municipal