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Conseil municipal (649)
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5 - Election d'un Président de séance à l'occasion de la discussion sur les comptes administratifs
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
11 - Examen de questions d'actualité.I - Question d'actualité de Mme Catherine GÉGOUT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le devenir du C.R.E.CE.P
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
26 - 2002, DVLR 85 - Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 65.307 euros
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
63 - 2002, DAC 169 - Proposition de suppression de la bourse de séjour à la Casa Velazquez à Madrid et de création de bourses ponctuelles d'aide à la réalisation et à la diffusion de projets d'arts visuels à Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
90 - QOC 2002-441 Question de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation de l'association "Jeune Création"
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2002-414 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos de la mise en place des nouvelles poubelles transparentes dans la Capitale
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
125 - QOC 2002-448 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris relative à la mise en place d'un dispositif facilitant la disparition des déjections canines
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2002-467 Question de M. Pierre CASTAGNOU, Mme Geneviève BELLENGER, et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos d'un terrain situé à l'angle de la rue de la Tombe-Issoire et de la rue Bezout (14e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
186 - 2002, DFAE 50 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
183 - Vœu présenté par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" sur l'occupation de l'église Saint-Nicolas-du-Chardonnet
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
82 - 2002, DVD 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat "Capitals ITTS" avec la Commission européenne
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
25 - 2002, DPA 246 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de mise au point au marché de travaux relatif à la maintenance et à l'aménagement des équipements publics et des locaux relevant du budget municipal n° 00/26080 lot C7 "électricité - faux-plafonds" réservé aux S.C.O.P.Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et des membres du groupe "Les Verts" concernant le respect des critères éthiques dans la passation des marchés publics
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
34 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste concernant les résidentes du Palais de la Femme, 94, rue de Charonne (11e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 2002-455 Question de MM. Jérôme COUMET, Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos des nuisances occasionnées par la distribution des journaux gratuits
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
163 - IX - Question d'un élu non inscrit.QOC 2002-459 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Préfet de police sur la persistance du stationnement anarchique dans le quartier "Montorgueil-Saint-Denis" (2e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
131 - QOC 2002-395 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos des incidents provoqués par les deux-roues empruntant les trottoirs
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
28 - 2002, DPA 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de création d'une halte-garderie, 53, rue Berzélius (17e)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
7 - Election d'un Président de séance à l'occasion de la discussion sur les comptes administratifs (suite)
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
65 - 2002, DAC 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des dépôts et consignations une convention pour la participation de la Caisse des dépôts et consignations aux démarches d'études d'aménagement d'un centre culturel, 104, rue d'Aubervilliers (19e).Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste tendant à ce que les acteurs culturels et artistiques soient associés au travail du comité de pilotage qui se met en plan pour la transformation des anciennes pompes funèbres du 104, rue d'Aubervilliers en espace dédié à la création contemporaine
JUIN 2002
Débat
Conseil municipal
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