Débat-Délibs

Approbation du principe de l'aménagement du passage souterrain Tuileries pour améliorer son niveau de sécurité (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DVD 74

Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement du dépôt de bois et de la mise en conformité de l'aire de lavage du dépôt de la circonscription du bois de Boulogne, avenue de l'Hippodrome (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 PJEV 49

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée entre l'Etat, l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat et la Ville de Paris relative à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat de Belleville-Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DLH 144

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée entre l'Etat, l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat et la Ville de Paris relative à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat du Bas-Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DLH 145

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de mise au point au marché de travaux relatif à la maintenance et à l'aménagement des équipement publics et des locaux relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DPA 246

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Cinémas Indépendants Parisiens", située 51, rue des Ecoles (5e), afin de valoriser le travail des salles de recherche parisiennes et développer l'action menée en faveur des enfants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 SG 17

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les caisses des écoles des 1er, 2e et 3e arrondissements pour les assister dans le déroulement des procédures d'appels d'offres pour la fourniture de repas. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DASCO 119

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 8 classes, 15, rue d'Eupatoria (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DPA 265

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage des locaux techniques au centre sportif Saint-Merri situé 16, rue du Renard (4e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DPA 254

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 00/26 708 signé avec la société FOUGEROLLE et un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec MM. Fabrice DUSAPIN et François LECLERCQ, relatifs à la construction d'une école polyvalente 74, boulevard Berthier (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DPA 199

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à prix global forfaitaire pour la fourniture d'un complément de mobilier à la bibliothèque Brochant (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAC 78

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°01/26032 signé avec la société SMCE, relatif aux travaux de restructuration partielle de la crèche collective A (45 berceaux) sise 88 ter Bd de Port Royal (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DPA 239

Conseil municipal

Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la "SARL SOGNO Architecture" relatif à la restructuration partielle de la Crèche 1, rue Barrault (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DPA 243

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Watti 52" de l'école élémentaire, 52, rue de Wattignies (12e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DASCO 152

Conseil municipal

Subvention à un établissement du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DASCO 146

Conseil municipal

Approbation du principe de l'organisation d'une opération "Paris fait son cinéma. Moins de 26 ans / 3 euros". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 SG 20

Conseil municipal

Réhabilitation PALULOS du groupe d'immeubles "87 Claude DECAEN", situé 87, rue Claude Decaen (12e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DLH 142

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition de bennes avec chauffeurs pour la collecte en porte-à-porte des déchets ménagers dans le 19e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DPE 62

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Jean Marie Galey" et une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie 9 et demi" dans le cadre de l'année "Victor Hugo". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DAC 17

Conseil municipal

"Immobilière 3F" - Suppression de l'affectation hypothécaire de premier rang au profit de la Ville de Paris sur l'immeuble situé au 49, rue du Général-Brunet (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2002

Déliberation

2002 DLH 90

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée entre l'Etat, l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat et la Ville de Paris relative à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat du Bas-Belleville (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de mise au point au marché de travaux relatif à la maintenance et à l'aménagement des équipement publics et des locaux relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l'association "Cinémas Indépendants Parisiens", située 51, rue des Ecoles (5e), afin de valoriser le travail des salles de recherche parisiennes et développer l'action menée en faveur des enfants. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les caisses des écoles des 1er, 2e et 3e arrondissements pour les assister dans le déroulement des procédures d'appels d'offres pour la fourniture de repas. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 8 classes, 15, rue d'Eupatoria (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à prix global forfaitaire pour la fourniture d'un complément de mobilier à la bibliothèque Brochant (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°01/26032 signé avec la société SMCE, relatif aux travaux de restructuration partielle de la crèche collective A (45 berceaux) sise 88 ter Bd de Port Royal (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la "SARL SOGNO Architecture" relatif à la restructuration partielle de la Crèche 1, rue Barrault (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Watti 52" de l'école élémentaire, 52, rue de Wattignies (12e) en vue de l'organisation de classes à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention à un établissement du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de l'organisation d'une opération "Paris fait son cinéma. Moins de 26 ans / 3 euros". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

"Immobilière 3F" - Suppression de l'affectation hypothécaire de premier rang au profit de la Ville de Paris sur l'immeuble situé au 49, rue du Général-Brunet (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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