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2002 (649)
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Conseil municipal (649)
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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble, 11, rue des Ursins - 18, rue Chanoinesse (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 46
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux six marchés passés avec la Société AOM Minerve SA, pour le transport par voie aérienne des personnels de la Mairie de Paris et de leurs bagages en fret se rendant en congés bonifiés dans les départements d'outre-mer ainsi que leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l'administration. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 65
Conseil municipal
Vœu relatif à la réinsertion des femmes sans profession, ayant élevé leurs enfants.
JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 65
Conseil municipal
Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris, au titre de l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 59
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 184
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M.Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 131
Conseil municipal
Subvention à l'association "FLASH A LA DANSE" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 118
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec des théâtres parisiens membres de l'association pour le soutien du théâtre privé, des conventions relatives à l'attribution de subventions d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 178
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Gabriel - Saint-Honoré (8e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 31
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de prestations accessoires à la mise en place des centres de loisirs dans le bois de Vincennes (12e), le bois de Boulogne (16e) et le domaine forestier de Beauregard à La Celle-Saint-Cloud (Yvelines). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 20
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de renforcement du plancher du 3e étage de l'atelier des beaux-arts 80, boulevard du Montparnasse (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 94
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres en vue des travaux d'éclairage et d'aménagement du cloître des Billettes (4e). - Autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 114
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par la société PARNASSE, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, d'exploiter une centrale de production de froid dans le nouvel immeuble de bureaux dénommé "Rives de Bercy" situé 12, rue de l'Arcade - 4, quai de Bercy et 1, avenue de la Liberté à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 87
Conseil municipal
Vœu relatif à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales.
JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 64
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ubiquité Culture(s)" (13e) pour l'organisation de rencontres Cultures au Faubourg du 3 au 7 décembre 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 83
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 39
Conseil municipal
Recrutement sans concours dans certains corps de fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 45
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la fourniture, la confection, la pose et la réparation de rideaux anti-soleil, d'obscurcissement, d'occultation et de voilages pour les établissements du premier degré, du second degré et de l'enseignement supérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 129
Conseil municipal
Versement du 2e acompte de la participation aux charges de fonctionnement des centres d'animation "Château-Landon", "Grange-aux-Belles", "Jemmapes" et "Jean-Verdier" (10e), au titre de la saison 2001-2002, à l'association "Club recherche et loisirs 10e". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 36
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation et de la mise en place de kiosques et de sanitaires publics dans les espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 42
Conseil municipal
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