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Création de couvertures de trois terrains de tennis au centre sportif Paul-Valéry (12e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif à cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d'offres ouvert pour effectuer ces travaux de couverture. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 153
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la mise à disposition de bennes avec chauffeurs et ripeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté dans les 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e, 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 65
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de locaux pour la Délégation à la Politique de la Ville et à l'Intégration dans le bâtiment administratif sis au 6, rue du Département (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 255
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par les sociétés COGEDIM ENTREPRISE et SARI DEVELOPPEMENT, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, d'exploiter des groupes froids et des groupes électrogènes pour un Centre de Traitement de Données Informatiques dont l'implantation est prévue à Clichy, rue Marc Bloch, dans la ZAC Berges de Seine-Beaujon (Hauts-de-Seine). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 9
Conseil municipal

Réalisation de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e). - Bilan de l'enquête publique et approbation de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de la passerelle reliant la "terrasse au bord de l'eau" du parc de Bercy au quai François-Mauriac (12e et 13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 101
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 101
Conseil municipal

Compte de gestion pour 2001, du Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d'Ile-de-France concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 59
Conseil municipal

Augmentation du montant maximal des lignes de trésorerie. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 56
Conseil municipal

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France du S.T.T.A.M. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 74
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des abords des Colonnes du Trône sises avenue du Trône, côté impair (11e) et côté pair (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 278
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la modernisation de la couverture à l'école élémentaire, 9, rue de Tlemcen (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 227
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 180
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2001. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 60-1°
Conseil municipal

Abrogation de la délibération 1990 D. 447, en date du 26 mars 1990, portant attribution d'une prime spéciale de début de carrière à certains personnels infirmiers non titulaires du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre, de l'infirmerie psychiatrique et de l'administration générale et locale de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux dans le cadre de la création d'une couverture d'un terrain de tennis au centre sportif Charles-Moureu (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département du Val-de-Marne une convention relative à l'intervention de l'Inspection générale des carrières dans le Val-de-Marne et à la participation du département du Val-de-Marne au fonctionnement de l'Inspection générale des carrières. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 65
Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie Pandora" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 9
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 41
Conseil municipal

Opération "Paris-Rive gauche" (13e). - Ouverture d'une concertation. - Objectifs poursuivis dans le cadre des nouvelles orientations du projet d'aménagement. - Modalités de concertation. Mme Danièle POURTAUD et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 14
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/26133 signé avec la société SOMATRA, relatif aux travaux de restructuration partielle de la crèche collective B (65 berceaux) sise 88 ter boulevard de Port-Royal (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 238
Conseil municipal