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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et l'installation de systèmes de sonneries de feu destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 52
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un appel d'offres en vue de la fourniture en 29 lots séparés de divers articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 55
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le remplacement et la création de sas d'accès de l'immeuble Gesvres (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 48
Conseil municipal

Compte de gestion pour l'exercice 2001 du budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 89
Conseil municipal

Vœu relatif à l'instauration de logements d'artistes dans les nouvelles constructions sociales.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 73
Conseil municipal

Vœu concernant l'informatisation des bibliothèques spécialisées.

JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 78
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 123
Conseil municipal

Réévaluation des montants du Grand Prix Claude Bernard et du Prix Jean Hamburger de la Ville de Paris pour la recherche médicale. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 50
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 107
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de petit matériel de laboratoire pour le Centre de Recherche et de Contrôle des Eaux de Paris (15 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit ou lesdits marché(s). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 11
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en 10 lots séparés pour la fourniture et la livraison de divers matériels pédagogiques et ludo-éducatifs destinés aux établissements scolaires du premier degré et aux centres de loisirs de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 150
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour des prestations de déménagement et de garde-meuble à la suite d'évacuations d'immeubles opérées par la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 44
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restauration de la statue de buddha Amida appartenant aux collections du Musée Cernuschi - Musée des Arts de l'Asie de la Ville de Paris (8e) - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAC 118
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des dispositifs de fermeture automatique dans les locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 53
Conseil municipal

Relèvement des tarifs applicables aux permis de stationnement pour la vente sur la voie publique en dehors des foires et marchés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 61
Conseil municipal

Subvention à l'association "Plus loin" (20e) pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le T.E.P. Davout (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 119
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 59
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'extension et de création d'un atrium à la crèche collective Polonceau sise 15, rue Richomme (18e). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 276
Conseil municipal

Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels en fonction au sein des services relevant de la DGIC de la Mairie de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Mairie et du Département de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DGIC 8
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur Appel d'Offres pour la maintenance de l'application "PATRIMOINE" de la Direction de la Jeunesse et des Sports. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 82
Conseil municipal