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2002 (454)
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Conseil municipal (454)
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Déliberation (454)
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Création de couvertures de trois terrains de tennis au centre sportif Paul-Valéry (12e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire relatif à cette opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d'offres ouvert pour effectuer ces travaux de couverture. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 153
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la mise à disposition de bennes avec chauffeurs et ripeurs pour assurer des services complémentaires de collecte des réceptacles de propreté dans les 5e, 6e, 8e, 9e, 12e, 14e, 16e, 17e, 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DPE 65
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de locaux pour la Délégation à la Politique de la Ville et à l'Intégration dans le bâtiment administratif sis au 6, rue du Département (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 255
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation formulée par les sociétés COGEDIM ENTREPRISE et SARI DEVELOPPEMENT, au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, d'exploiter des groupes froids et des groupes électrogènes pour un Centre de Traitement de Données Informatiques dont l'implantation est prévue à Clichy, rue Marc Bloch, dans la ZAC Berges de Seine-Beaujon (Hauts-de-Seine). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 9
Conseil municipal
Réalisation de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e). - Bilan de l'enquête publique et approbation de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de la passerelle reliant la "terrasse au bord de l'eau" du parc de Bercy au quai François-Mauriac (12e et 13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DVD 101
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 101
Conseil municipal
Compte de gestion pour 2001, du Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région d'Ile-de-France concernant le Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 59
Conseil municipal
Augmentation du montant maximal des lignes de trésorerie. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 56
Conseil municipal
Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France du S.T.T.A.M. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 74
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Mme Martine CARTIER-BRESSON une convention relative à la participation de ce constructeur au coût d'équipement de la Zone d'aménagement concerté "Guilleminot-Vercingétorix" (14e), en application de l'article L. 311-4 du Code de l'urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 35
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour assurer le service de restauration des stagiaires et moniteurs des écoles municipales des sports de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 41
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement de locaux jardiniers dans les anciennes toilettes publiques du square des Épinettes et de l'extension et du réaménagement intérieur des locaux jardiniers du square André-Ulmann (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 PJEV 45
Conseil municipal
DVLR 80 - Affectation de l'ensemble immobilier situé 75 et 77, rue Marcadet et 15, passage Ramey (18e). - Engagement de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de cette opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAUC 90
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et le Département de Paris, un avenant n° 1 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris, signée le 25 octobre 2000. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 186
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d'une demande de permis de construire présentée par l'association sportive "Stade Français" pour le centre sportif Géo-André (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 JS 148
Conseil municipal
Vœu tendant à ce qu'un nom de lieu public soit donné à Roger PRIOU-VALJEAN dans le 4e arrondissement.
JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "SACAMAS" pour l'entretien des ascenseurs et monte-charge des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 PP 45
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 36
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LOGIS TRANSPORTS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 25 logements locatifs à usage social, situé 148, boulevard Voltaire, à Paris (11ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 102
Conseil municipal
Suppression des affectations hypothécaires de premier rang au profit de la Ville de Paris en contrepartie de sa garantie pour 11 emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "Immobilière 3F" pour la réalisation de 6 programmes de logements sociaux à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 148-1°
Conseil municipal
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