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Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise des infrastructures de la cour-jardin à la crèche collective, 14, rue Auguste-Caïn (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 50
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement des aires sportives extérieures du centre sportif Charles-Moureu (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 2
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de la couverture et des menuiseries extérieures à la Faculté de médecine des Cordeliers, 15, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 32
Conseil municipal

Fixation des taux de la taxe locale d'équipement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 50-2°
Conseil municipal

Approbation du choix de l'équipe de concepteurs et du marché de maîtrise d'œuvre signé avec "ARPENTERE/STUDINFRA" pour la réalisation du jardin de la Z.A.C. de la Porte d'Asnières (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PJEV 8
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président de l'Université Paris VI "Pierre-et-Marie-Curie" d'une demande de permis de construire une mezzanine dans le bâtiment situé 15, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 126
Conseil municipal

Subvention à "l'Association générale de familles du 16e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVLR 14
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 99
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 120
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réhabilitation d'un escalier de la cour intérieure et des appuis et bandeaux de façades à l'école Estienne, 18, boulevard Auguste-Blanqui (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 35
Conseil municipal

Approbation du principe de la création d'un terrain d'éducation physique en revêtement synthétique au 59, rue Dunois (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 39
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de fluides médicaux dans leurs récipients et remplissage des bouteilles pour appareil respiratoire isolant à circuit fermé en oxygène respirable. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 39
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 113
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 100
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 118
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 138
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 126
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 109
Conseil municipal

Vœu relatif à la réhabilitation de l'habitat insalubre dans le cadre de la loi "Vivien".

JUIN 2001
Déliberation
2001 V. 15
Conseil municipal