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2001 (319)
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Conseil municipal (319)
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8 - I - Question d'actualité du groupe communiste, à M. le Maire de Paris, concernant l'avenir des terrains Laënnec
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
26 - 2001, JS 156 - Mise en place d'un dispositif de stages sportifs pendant les vacances scolaires dénommé "école municipale des sports", et fixation des participations familiales
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2001-140 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la présence de voitures épaves dans les rues du 16e arrondissement
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
82 - QOC 2001-190 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Préfet de police sur les délinquants mineurs étrangers
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
2 - Adoption d'un compte rendu
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
44 - 2001, DFAE 64 - Communication de M. le Maire de Paris : "Paris, Capitale de l'euro"
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
9 - II - Question d'actualité de M. Alain RIOU, au nom du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police relative à la situation du théâtre de fortune
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
72 - IV - Questions du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2001-157 Question de M. Jean-François LEGARET et Mme Florence BERTHOUT à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'augmentation de l'insécurité dans la rue Saint-Denis (2e)
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
33 - 2001, DAUC 50 - Fixation du montant de la participation pour non réalisation d'aires de stationnement et des taux de la taxe locale d'équipement
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
55 - QOC 2001-176 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris relative à la multiplication des antennes relais de téléphones portables
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
27 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
74 - QOC 2001-182 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris à propos de l'expérimentation du bus de quartier mis en place entre l'Hôtel-de-Ville et la Bastille en novembre 2000
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
80 - QOC 2001-188 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant le nombre de fermeture de classe, dans les 1er, 2e, 3e et 4e arrondissements depuis 1990
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
45 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
4 - 2001, DVLR 45 - Communication de M. le Maire de Paris : "Paris, le temps de la décentralisation"
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
15 - VIII - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe "Rassemblement pour la République", à M. le Préfet de police relative aux récents incidents qui se sont produits dans les quartiers de Paris
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
46 - I - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2001-128 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les personnels de la Ville de Paris affectés à la Préfecture de police.QOC 2001-158 Question de MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les personnels de la Ville de Paris affectés à la Préfecture de police
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
16 - IX - Question d'actualité de M. Claude GOASGUEN, au nom du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police concernant les problèmes de sécurité à Paris
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
51 - II - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2001-172 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris relative à la S.A.R.L. "La Rose des Sables"
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
64 - QOC 2001-164 Question de M. José ESPINOSA et des membres du groupe communiste, à M. le Maire de Paris à propos de l'opération de démolition-reconstruction des H.L.M. "Villiot-Rapée" (12e)
JUIN 2001
Débat
Conseil municipal
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