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Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des skydomes à l'école élémentaire, 188, rue d'Alésia, et de modernisation des luminaires et faux-plafonds à l'école maternelle, 190, rue d'Alésia (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 51
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de 3 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de la 3e phase de la revalorisation du Cours de Vincennes (11e, 12e et 20e) : aménagement de l'avenue du Trône entre les boulevards Picpus-Charonne et la place de la Nation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 51
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de mobilier et matériels électroménagers pour les ateliers des Services techniques de la Propreté de Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants de logements situés 6, boulevard de Belleville - 2, rue Etienne-Dolet, 14, boulevard de Belleville, 34, rue Etienne-Dolet, 31, rue des Maronites et 6, rue Etienne-Dolet (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Mme Sandrine VAILLANT, copropriétaire occupant d'un logement situé 13, rue Julien-Lacroix (20e), pour la réalisation de travaux sur les parties communes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 82
Conseil municipal

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2000. MM. Christophe CARESCHE et Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 PP 40-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en œuvre de la signalisation tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution de marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Bananeira" une convention pour une action de prévention dans le quartier de la Fontaine-au-Roi (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 33
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstitution de l'étanchéité du pont Royal (1er et 7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 73
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'un préau avec auvent au lycée d'enseignement industriel "Fernand-Holweck" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 24
Conseil municipal

Approbation du principe de la modernisation totale du système d'étanchéité des panneaux verriers ainsi que de la mise en place d'un filtre anti-solaire sur la verrière de la mairie du 18e arrondissement (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2000 DPA 299
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades du conservatoire Darius-Milhaud (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 81
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de la rue Desaix (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DVD 7
Conseil municipal

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d'investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 56-3°
Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DFAE 60
Conseil municipal

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Compte de gestion de 2000 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DLTI 31
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 121
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 117
Conseil municipal

e des membres présents

JUIN 2001
Déliberation
2001 SGRI 7
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des parquets, de réfection du sol du préau et de restructuration de locaux administratifs au collège Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 72
Conseil municipal