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2001 (319)
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Conseil municipal (319)
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Débat (120)
Déliberation (199)
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Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la société "SPIE-CITRA IMMOBILIER", en vue de l'exploitation d'une installation de réfrigération dans l'immeuble situé 74-78, rue de Lagny et 33, rue Cuvier à Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 89
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 155
Conseil municipal
Subvention à l'association "Union générale arménienne de bienfaisance", 11, square Alboni (16e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 SGRI 7
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 128
Conseil municipal
Ecrêtement indemnitaire de Conseillers de Paris et reversements d'écrêtement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 SGCP 7
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation au lycée technologique et professionnel Jacques-Monod, annexe Jean-Baptiste-Lulli, 44, rue des Jeûneurs (2e). - Approbation des modalités d'attribution des 2 marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 74
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réhabilitation du collecteur de Ménilmontant et des égouts adjacents (11e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPE 22
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de ravalement des façades sur rue et sur cour de l'école élémentaire, 27, rue Las Cases (7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 3
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'enlèvement d'amiante au marché couvert Riquet, 36, rue Riquet (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville-Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Mme Servanne LE JAMTEL et à M. René TARRADE, copropriétaires occupants de logements dans l'immeuble situé 67-69, rue de Ménilmontant (20e), pour des travaux d'amélioration de l'habitat. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 83
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser à l'association "Le PACTE de Paris" les frais liés à la location et à l'installation de l'équipe d'O.P.A.H. "10e, Portes Saint-Denis - Saint-Martin" dans le local du 58, rue d'Hauteville (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DLH 98
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 136
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 2001
Déliberation
2001 R. 111
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation et d'entretien au lycée d'enseignement industriel Rose-Bertin, 44, rue Dussoubs (2e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 73
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'une école maternelle de 9 classes, 5, rue des Tourelles (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DPA 107
Conseil municipal
Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols relative à l'opération "Simplon Amiraux" (18e ). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAUC 65-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "GAR Rénovation Vieux Edifices", pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires à l'achèvement des travaux de restauration des parements et des colonnes de la façade sud de l'église Saint-Roch (1er). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DAC 109
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement des locaux du gymnase Doudeauville (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 12
Conseil municipal
Approbation du principe de la mise en conformité des installations hydrauliques et de la couverture mobile du bassin de 50 m à la piscine Georges-Hermant, 4, rue David-d'Angers (19e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2001
Déliberation
2001 JS 158
Conseil municipal
Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation du compte administratif de 2000. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.
JUIN 2001
Déliberation
2001 DLTI 30
Conseil municipal
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