Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le raccordement du réseau parisien du 16e arrondissement sur la liaison "Auteuil - Saint-Cloud" et la rénovation de l'usine d'Auteuil. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DPE 108

Conseil municipal

Réaménagement d'un prêt contracté par la société anonyme d'H.L.M. "Terre et Famille" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement d'un programme de logements sociaux. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DLH 192

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 7 à la convention de concession signée avec la société des parcs G.T.M. pour l'exploitation du parc de stationnement George V (8e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DVD 26

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à M. WERREL, propriétaire occupant d'un logement situé 10, rue Jouye-Rouve (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DLH 151

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un procès-verbal d'accord transactionnel avec la compagnie d'assurances "A.G.F." concernant l'indemnisation de la Ville de Paris suite un accident de service survenu à un de ses agents. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 AJ 8

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est (C.S.M.E.) pour la fourniture de sel de déneigement. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DPE 4-2°

Conseil municipal

Subvention à l'Association de défense du quartier Montsouris, 11, rue Gazan (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DAUC 124

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association diocésaine de Paris, l'Etat et la Région d'Ile-de-France, une convention relative au financement des travaux de réhabilitation à effectuer dans l'ancien collège des Bernardins, 24, rue de Poissy (5e). M. Vincent REINA, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DAUC 50-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante dans la crèche, 117, avenue Philippe-Auguste (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DPA 147

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au lycée d'enseignement industriel Clément-Ader (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DPA 187

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux pour la modernisation du sol de la cour basse de l'école Boulle (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DPA 182

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de godets et de conteneurs. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 PJEV 73

Conseil municipal

Réaménagement de 2 prêts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "LOGIREP" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement de programmes de logements sociaux. - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DLH 170

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'expansion et le génie de l'art contemporain (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DAC 126

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés d'exploitation et de maintenance de 165 centres thermiques. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DPA 173

Conseil municipal

e des membres présents

JUIN 2000

Déliberation

2000 PP 80

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la crèche Barrault (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DPA 184

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à la crèche, 66, rue Vellefaux (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DPA 160

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux commerciaux situés dans les immeubles sis 9, rue Claude-Tillier, 12, rue Cotte, 121, rue de Charenton et 64, boulevard Diderot (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DLH 83

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la compagnie d'assurances "M.A.C.I.F. Ile-de-France" relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris en raison des désordres apparus à la suite de l'accident de la circulation du 26 novembre 1997 sur le porche d'entrée de la mairie du 7e arrondissement. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUIN 2000

Déliberation

2000 DPA 165

Conseil municipal

Débat Delib

243 résultats

Réaménagement d'un prêt contracté par la société anonyme d'H.L.M. "Terre et Famille" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement d'un programme de logements sociaux. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 7 à la convention de concession signée avec la société des parcs G.T.M. pour l'exploitation du parc de stationnement George V (8e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à M. WERREL, propriétaire occupant d'un logement situé 10, rue Jouye-Rouve (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un procès-verbal d'accord transactionnel avec la compagnie d'assurances "A.G.F." concernant l'indemnisation de la Ville de Paris suite un accident de service survenu à un de ses agents. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'Est (C.S.M.E.) pour la fourniture de sel de déneigement. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Subvention à l'Association de défense du quartier Montsouris, 11, rue Gazan (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation de travaux pour la modernisation du sol de la cour basse de l'école Boulle (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

Approbation du principe de la fourniture de godets et de conteneurs. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

Subvention à l'Association pour l'expansion et le génie de l'art contemporain (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés d'exploitation et de maintenance de 165 centres thermiques. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

e des membres présents

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux commerciaux situés dans les immeubles sis 9, rue Claude-Tillier, 12, rue Cotte, 121, rue de Charenton et 64, boulevard Diderot (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

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Débat Delib

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