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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'automatisation du déversoir d'orage Blanqui - antenne Chevaleret (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de ledit marché. M. Pascal VIVIEN, au lieu et place de M. Lucien FINEL, rapporteurs.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DPE 106
Conseil municipal
Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa des Entrepreneurs (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DAUC 45
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. le Président du Conseil régional d'Ile-de-France une convention relative à la mise à disposition d'un logement situé dans l'immeuble communal, 44, rue du Château-Landon (10e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DASCO 47
Conseil municipal
Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation du compte administratif de 1999. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DLTI 33
Conseil municipal
Secteur "Planchat-Vignoles" (20e). - Bilan partiel de la concertation. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DAUC 73-1°
Conseil municipal
Subvention à l'Association des amis d'Henri-Bouchard (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DAC 150
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Un village dans Paris Montmartre" (18e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DFAE 61
Conseil municipal
DPA 208 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école maternelle et d'un local destiné aux agents de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts, dans le secteur Simplon-Amiraux, lot 2, 14, rue du Simplon (18e). - Désignation du maître d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer le marché de maîtrise d'œuvre et, d'autre part, de déposer les demandes de permis de construire et de démolir correspondantes. M. Vincent REINA, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DAUC 141
Conseil municipal
Modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la suppression de l'emplacement réservé pour équipement public destiné à l'enseignement, dont le financement est à la charge de l'Etat, 18-20 et 18A-20A, rue du Banquier (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DAUC 132
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée le 20 mars 1995 avec le département "AVENIR France" de la société "AVENIR HAVAS MEDIA" en vue de résilier cette convention. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société "Avenir" relative à l'exploitation de la publicité : sur les palissades et panneaux de protection ou de clôture de chantiers privés posés ou scellés au sol, ou en saillie sur la voie publique ; sur les panneaux en saillie sur devanture d'établissements temporairement fermés et sur immeuble faisant l'objet d'un permis de démolir ; sur les échafaudages posés au sol ou en saillie sur la voie publique. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DFAE 95
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades de la Faculté de la Sorbonne (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et, d'autre part, de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DPA 180
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de fourniture et de mise en oeuvre d'enrobé sur les chaussées du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DVD 50
Conseil municipal
Secteur "Planchat-Vignoles" (20e). - Avis favorable à la constitution de servitudes de passage sur la future cour de Casteggio au profit du bâtiment 23, rue des Vignoles - 4, impasse de Casteggio (fond de parcelle) et sur la future cour des Souhaits au profit des immeubles 19 et 21, impasse des Souhaits (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DAUC 73-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux de reprographie et de reliure nécessaires à la constitution des dossiers de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts signé avec la société "Les tirages rapides S.A.". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 PJEV 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut de formation d'animateurs de collectivités une convention dans le cadre de l'"action collégiens". M. Vincent REINA, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DASCO 79
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative à l'exercice du droit de préemption urbain relatif à l'année 1999. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DAUC 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "S.R.C." pour la restauration des façades sur cour intérieure et des cages d'escalier du Poste de commandement "Colombier" de la 4e Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 11, rue du Vieux-Colombier (6e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 507.000 F pour financer ledit avenant. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 PP 72
Conseil municipal
Approbation du principe de la construction d'un centre d'animation dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche", secteur Masséna nord, lot M1/E1 (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative à l'étude et à la construction de cet équipement public. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 JS 208
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture et de la pose de la clôture du jardin James-Joyce (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 PJEV 49
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'articles de travaux manuels et arts plastiques nécessaires aux centres de loisirs de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
JUIN 2000
Déliberation
2000 DASCO 96
Conseil municipal
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