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1999 (496)
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Déliberation (496)
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Zone d'aménagement concerté "Citroën-Cévennes" (15e). - Approbation des modalités prévisionnelles de financement. - Arrêt du dossier de réalisation. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAUC 45-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection de l'installation de conditionnement d'air au restaurant administratif de la mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 117
Conseil municipal
Approbation du principe de la rénovation et de la mise en sécurité des clôtures des centres sportifs Louis-Lumière et Bagnolet (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 JS 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre signé pour la réalisation de travaux d'extension de l'école maternelle au groupe scolaire, 103, avenue de Choisy - 9, 11, rue Auguste-Perret (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 136
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la conception, l'exécution et le suivi d'actions de communication liées à la promotion du programme "Paris 2000". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DGIC 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses oeuvres d'art conservées dans des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classées "Monuments historiques". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAC 120
Conseil municipal
Subvention à la Société d'encouragement aux métiers d'art (12e). Mme Marie-Chantal BACH, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAEE 3
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain située à Sens (Yonne). M. Vincent REINA, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAUC 83
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de travaux de réhabilitation de l'ensemble immobilier "Mortier-Saint-Fargeau" situé 109 à 121, boulevard Mortier et 60, rue Saint-Fargeau (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DLH 71-2°
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 7 logements locatifs aidés, situé 13, rue du Roi-d'Alger (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DLH 50-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 1 à 2 bennes de collecte de corbeilles à papier de 5 mètres cubes de capacité (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DPE 27
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades situées avenue Victoria et rue Edouard-Colonne au Théâtre musical de Paris (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour l'opération susvisée. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 130
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la concession du droit d'usage et la maintenance de divers progiciels de la gamme "CORTEX" édités et distribués par la société "SISRO S.A.". M. Paul AURELLI, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DLTI 29
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DASCO 49
Conseil municipal
Subvention à l'association "Prélude" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAC 17
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "jardin Brassaï" à un jardin du 13e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAUC 88
Conseil municipal
Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Villette-Bolivar" situé 26, rue Henri-Turot et 82, boulevard de la Villette (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DLH 33
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour, de la réfection de l'étanchéité de la terrasse et de rénovation des châssis métalliques de l'école élémentaire, 130, rue de Longchamp (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 141
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux de la crèche collective de l'Orme, 9, rue des Barres (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 128
Conseil municipal
Exploitation du réseau. - Programme 1999. - Approbation de la 18e tranche de travaux d'extension de la gestion centralisée des feux de signalisation. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DVD 45
Conseil municipal
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