Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1999 (496)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (496)
Supprimer Document
Déliberation (496)
496 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour les prestations de déménagement et de garde-meuble à la suite d'évacuations d'immeubles. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 PP 38
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, au titre de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 ASES 88
Conseil municipal
Subvention à l'association des commerçants "Un village dans Paris-Montmartre" (18e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DFAE 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir la cheminée de la chaufferie de l'Ecole supérieure Estienne (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 126
Conseil municipal
Revalorisation des subventions forfaitaires attribuées aux établissements privés de Petite Enfance pour 1999. M. Claude-Gérard MARCUS, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 ASES 50
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à un échange entre une parcelle de terrain située 74, avenue d'Ivry et une parcelle de terrain communale située 76, avenue d'Ivry (13e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAUC 22
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des châssis aluminium du groupe scolaire Gros-Boulainvilliers (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 34
Conseil municipal
Réhabilitation par la R.I.V.P. de l'immeuble communal situé 13 bis - 13 ter, rue Labois-Rouillon (19e). - Aménagement de 14 logements en P.L.A. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DLH 66-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture courante et les services nécessaires aux levés spéciaux destinés à l'établissement des plans de voirie de surface. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DVD 84
Conseil municipal
Approbation du principe de la motorisation du carillon et de la refonte de cloches du Beffroi de la mairie du 1er arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 132
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention en vue de confier à la Ville de Paris une mission d'assistance technique pour l'élaboration et la révision de plans de prévention des risques naturels dans 3 communes des Hauts-de-Seine. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DVD 72
Conseil municipal
Don d'oeuvres d'art à la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAC 96
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de mise en place de sols de sécurité dans les aires de jeux des jardins gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts signés avec la société "Elastisol". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 PJEV 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage en vue de la construction d'une crèche-halte-garderie de 30 places, quai de la Loire dans la Z.A.C. "Bassin de la Villette" (19e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 ASES 26
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de barrières pivotantes pour la fermeture des accès au boulevard périphérique aux voies sur berges ainsi qu'aux passages souterrains. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DVD 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation du second oeuvre d'une crèche de 60 berceaux, 9-11, rue de la Quintinie (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 ASES 73
Conseil municipal
Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAUC 78
Conseil municipal
Subvention à l'Association générale de familles du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DVLR 15
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DASCO 50
Conseil municipal
Subvention à l'association "Atelier Hoguet - Musée de l'Eventail" (10e). Mme Marie-Chantal BACH, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAEE 2
Conseil municipal
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
...
>|