Débat-Délibs

Subvention à l'Association des clubs de l'amitié-Juifs de Paris - Espace Rachi (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 ASES 79

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 1999

Déliberation

1999 R. 22

Conseil municipal

Modification du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des agents de surveillance de Paris du 1er avril 1998 au 12 janvier 1999 inclus et à compter du 13 janvier 1999. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 PP 44

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de l'immeuble situé 16, rue de Beauce (3e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAUC 93

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de l'opération de mise en valeur des fontaines de Varsovie, place de Varsovie (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DPA 84

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de palplanches métalliques destinées au canal de l'Ourcq. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DVD 55

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de 4 à 5 bennes à ordures ménagères de 7 mètres cubes de capacité (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DPE 20

Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de la rue d'Aboukir (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DVD 43

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant droit à l'occupation de l'immeuble domanial du Palais Brongniart (2e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DFAE 33

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Société nouvelle des établissements "Jules Verger et Delporte" pour la fourniture de matériels électriques des 6 postes transformateurs du boulevard périphérique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DVD 77

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la S.A. "Société française du livre" absorbée par la S.A. "ALIZE". M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DASCO 66

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 432, en date du 21 avril 1986, modifiée, fixant la rémunération des agents vacataires chargés des cours municipaux d'adultes de la Ville de Paris. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DASCO 84

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction de 6 logements en P.L.A.-L.M. situé 29 bis, rue de Gergovie (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLH 61-3°

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 17 et 18 dépendant de l'immeuble sis 15, rue de la Huchette (5e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAUC 111

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre fin à la convention pour laquelle la Ville de Paris confiait la gestion des ateliers bleus sportifs à l'A.P.A.S.V.P. - Approbation de la convention-cadre et de ses annexes à conclure entre la Ville de Paris et les associations chargées d'encadrer des ateliers bleus sportifs. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 JS 143

Conseil municipal

Approbation du principe de la signature d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 11 à 21, rue du Chalet (10e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite "loi Sapin" codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 ASES 70

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de fourniture de fluides et d'électricité de secours pour des équipements gérés par la Ville de Paris dans le Forum "Bourse - Saint-Eustache" des Halles (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DPA 119

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée le 9 mars 1998 avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour l'aménagement d'une halte-garderie de 20 places, 2, rue de Florence (8e). M. Claude-Gérard MARCUS, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 ASES 85

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jeunesse Abbesses" (18e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention sur les terrains d'éducation physique du 18e arrondissement en 1999. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 JS 84

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 1999

Déliberation

1999 R. 26

Conseil municipal

Débat Delib

496 résultats

Subvention à l'Association des clubs de l'amitié-Juifs de Paris - Espace Rachi (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Modification du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des agents de surveillance de Paris du 1er avril 1998 au 12 janvier 1999 inclus et à compter du 13 janvier 1999. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de l'immeuble situé 16, rue de Beauce (3e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de palplanches métalliques destinées au canal de l'Ourcq. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de 4 à 5 bennes à ordures ménagères de 7 mètres cubes de capacité (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Approbation du principe de l'aménagement de la rue d'Aboukir (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant droit à l'occupation de l'immeuble domanial du Palais Brongniart (2e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Société nouvelle des établissements "Jules Verger et Delporte" pour la fourniture de matériels électriques des 6 postes transformateurs du boulevard périphérique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la S.A. "Société française du livre" absorbée par la S.A. "ALIZE". M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Modification de la délibération D. 432, en date du 21 avril 1986, modifiée, fixant la rémunération des agents vacataires chargés des cours municipaux d'adultes de la Ville de Paris. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction de 6 logements en P.L.A.-L.M. situé 29 bis, rue de Gergovie (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 17 et 18 dépendant de l'immeuble sis 15, rue de la Huchette (5e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de fourniture de fluides et d'électricité de secours pour des équipements gérés par la Ville de Paris dans le Forum "Bourse - Saint-Eustache" des Halles (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jeunesse Abbesses" (18e) une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention sur les terrains d'éducation physique du 18e arrondissement en 1999. M. Dominique CANE, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

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