Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et la réparation des ouvrages d'assainissement parisiens pour l'an 2000, reconductible pour 2001 et 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DPE 109

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de 2 châssis porteurs de 19 tonnes de P.T.A.C. et de 2 bras hydrauliques (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DPE 19

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant plusieurs bâtiments à usage d'habitation et d'ateliers situés 9, passage Piver et 19 bis, rue de l'Orillon (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLH 117

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la maintenance de divers logiciels édités et distribués par la société "Interlink France". M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLTI 26

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 7 logements locatifs aidés situé 13, rue du Roi-d'Alger (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLH 50-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de l'opération de construction d'une école relais maternelle de 4 classes, 19-23, rue Léon (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DPA 101

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des couvertures de la chapelle Sainte-Claire de l'église Saint-Louis-en-l'Ile (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAC 42

Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement d'un hall d'accueil commun au centre sportif Montherlant (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 JS 85

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive et culturelle de la Maison-Blanche" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 JS 69

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la façade sur le quai de Gesvres du Théâtre de la Ville (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour l'opération susvisée. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DPA 131

Conseil municipal

Acompte sur la subvention de fonctionnement de 1999 à la Caisse des écoles du 18e arrondissement. - Montant 800.000 F. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DASCO 55

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le théâtre du Barouf" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAC 90

Conseil municipal

Subvention à l'association "Action fraternelle" (19e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DASCO 34

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des sols de la nef et des bas-côtés de l'église Saint-François-de-Sales (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAC 71

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fine club" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention, au cours de l'année 1999, sur le centre sportif Chaumont (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 JS 48

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection de murs de soutènement aux cimetières du Père-Lachaise et de Montmartre. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 PJEV 35

Conseil municipal

Approbation du principe de l'enlèvement de calorifuge contenant de l'amiante dans le bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DPA 129

Conseil municipal

Approbation du principe de la restauration des arches nos 6 et 7 du grand bras du Pont Neuf (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DVD 71-1°

Conseil municipal

Programme pour 1999 et 2000 de mesures en faveur des autobus. - Fiabilisation de la Ligne PC Est dans les 12e, 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DVD 76

Conseil municipal

Subvention à l'association "Pluriel 18" (18e). M. Claude-Gérard MARCUS, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 ASES 46

Conseil municipal

Débat Delib

496 résultats

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et la réparation des ouvrages d'assainissement parisiens pour l'an 2000, reconductible pour 2001 et 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de 2 châssis porteurs de 19 tonnes de P.T.A.C. et de 2 bras hydrauliques (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant plusieurs bâtiments à usage d'habitation et d'ateliers situés 9, passage Piver et 19 bis, rue de l'Orillon (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la maintenance de divers logiciels édités et distribués par la société "Interlink France". M. Paul AURELLI, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 7 logements locatifs aidés situé 13, rue du Roi-d'Alger (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de l'aménagement d'un hall d'accueil commun au centre sportif Montherlant (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive et culturelle de la Maison-Blanche" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 13e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la façade sur le quai de Gesvres du Théâtre de la Ville (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour l'opération susvisée. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Acompte sur la subvention de fonctionnement de 1999 à la Caisse des écoles du 18e arrondissement. - Montant 800.000 F. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à l'association "Le théâtre du Barouf" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Action fraternelle" (19e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fine club" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention, au cours de l'année 1999, sur le centre sportif Chaumont (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation du principe de la réfection de murs de soutènement aux cimetières du Père-Lachaise et de Montmartre. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Approbation du principe de la restauration des arches nos 6 et 7 du grand bras du Pont Neuf (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Programme pour 1999 et 2000 de mesures en faveur des autobus. - Fiabilisation de la Ligne PC Est dans les 12e, 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subvention à l'association "Pluriel 18" (18e). M. Claude-Gérard MARCUS, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

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