Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants respectivement aux marchés n° 98-34019 et n° 98-34020 relatifs à la remise en état et à la maintenance des alarmes incendie dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 ASES 60

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Préfecture de Paris et l'Académie de Paris une convention-cadre relative à la mise en oeuvre du contrat éducatif local parisien. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DASCO 90

Conseil municipal

Voeu concernant les entreprises et associations d'insertion.

JUIN 1999

Déliberation

1999 V 3

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 10) dépendant de l'immeuble situé 20, rue Mazarine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAUC 124

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration intérieure de la chapelle Saint-Laurent de l'église Saint-Gervais - Saint-Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAC 105

Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation des pare-soleil et du ravalement des façades du gymnase du Centre sportif Max-Rousié (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 JS 86

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation d'agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DRH 34

Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation du stade du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET et M. Jean-Pierre-BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteurs.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DPA 106

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Bastille - Ledru-Rollin (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DPE 112

Conseil municipal

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DFAE 44

Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris Goutte-d'Or" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAC 56

Conseil municipal

Subvention au collège François-Couperin (4e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DASCO 56

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant avec cave (lots nos 5 et 16) dépendant de l'immeuble communal situé 13, rue d'Armaillé (17e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAUC 99

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre d'échanges internationaux une convention en vue de fixer la contribution de la Ville de Paris à la rénovation du Centre français de Berlin (6e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 CABRI 5

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association sports et loisirs pour aveugles et amblyopes (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 JS 74

Conseil municipal

Construction par la R.I.V.P. d'un foyer-logement pour handicapés comportant 57 chambres P.L.A., 2 logements de fonction, locaux annexes et 7 places de stationnement situé 2-16, rue Paul-Bourget (13e). - Location par bail emphytéotique à la R.I.V.P. de la propriété communale située 2-16, rue Paul-Bourget (13e). M. Claude-Gérard MARCUS, au lieu et place de MM. Hervé BENESSIANO et Michel BULTÉ, rapporteurs.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLH 21-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 88 bis-90, rue de Rochechouart (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLH 147-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux, d'une part, de consolidation de l'escalier Mansart et de souches de cheminée, de mise en sécurité de la façade sud de la cour Louis XIV, et, d'autre part, de mise aux normes des installations de sécurité anti-intrusion et incendie, et de remplacement de parquets, au musée Carnavalet, 23, rue de Sévigné (3e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DPA 111

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'un garage vacants (lots nos 32 et 31) dépendant de l'immeuble situé 33, rue Bonaparte (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAUC 112

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'une cave vacante (lot n° 48) dépendant de l'immeuble situé 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAUC 103

Conseil municipal

Débat Delib

496 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants respectivement aux marchés n° 98-34019 et n° 98-34020 relatifs à la remise en état et à la maintenance des alarmes incendie dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Préfecture de Paris et l'Académie de Paris une convention-cadre relative à la mise en oeuvre du contrat éducatif local parisien. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Voeu concernant les entreprises et associations d'insertion.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 10) dépendant de l'immeuble situé 20, rue Mazarine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation d'agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Bastille - Ledru-Rollin (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'association "Paris Goutte-d'Or" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au collège François-Couperin (4e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant avec cave (lots nos 5 et 16) dépendant de l'immeuble communal situé 13, rue d'Armaillé (17e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre d'échanges internationaux une convention en vue de fixer la contribution de la Ville de Paris à la rénovation du Centre français de Berlin (6e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Association sports et loisirs pour aveugles et amblyopes (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 88 bis-90, rue de Rochechouart (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'un garage vacants (lots nos 32 et 31) dépendant de l'immeuble situé 33, rue Bonaparte (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'une cave vacante (lot n° 48) dépendant de l'immeuble situé 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

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