Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1999 (785)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (785)
Document
Débat (289)
Déliberation (496)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les ateliers du chaudron" pour l'occupation de locaux communaux, 31, passage de Ménilmontant (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 ASES 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "France patinoires S.A." une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 JS 148
Conseil municipal
Acceptation d'un don du groupe "Suez-Lyonnaise des eaux" pour la restauration du monument de la reconnaissance de la Belgique à la France. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le groupe susvisé. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAC 89
Conseil municipal
Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 72, rue Julien-Lacroix - 24, rue Lesage, dans le secteur du Bas Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DLH 183-3°
Conseil municipal
Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris au titre de l'exercice 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DFAE 42
Conseil municipal
Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre, au titre de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 ASES 89
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la "S.E.M. Centre" pour la gestion des parties à usage collectif du secteur ouest des Halles (1er). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAUC 177
Conseil municipal
Subvention à l'école primaire, 27, rue Las Cases (7e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DASCO 57
Conseil municipal
Subvention à la Fédération du logement de Paris, 62, boulevard Richard-Lenoir (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DLH 149
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Medias système". M. Paul AURELLI, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DLTI 37
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 29, rue Falguière (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DLH 44-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer avec la société "SINORG" un marché négocié pour l'exécution d'interfaces permettant l'échange de données entre divers fichiers et le système informatique comptable de la Préfecture de police et la mise en oeuvre de modifications dudit système de nature à améliorer les procédures de gestion. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 PP 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DVD 95
Conseil municipal
Approbation du principe de l'exploitation et de la maintenance de 165 centres thermiques d'établissements municipaux. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 113
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Temps libres medias 20e" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique Lagny (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 JS 52
Conseil municipal
Acceptation du legs de M. Camille BERNARD, en faveur de la Bibliothèque historique de la Ville de Paris (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DVLR 44
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Les amis du groupe Saint-Louis" pour l'occupation de locaux situés 43-45, avenue du Maréchal-Fayolle (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 JS 130
Conseil municipal
Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DFAE 41-1°
Conseil municipal
Subvention à la Résidence Maréchal Leclerc de Hauteclocque (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 ASES 87
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 10) dépendant de l'immeuble situé 20, rue Mazarine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JUIN 1999
Déliberation
1999 DAUC 124
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|