Débat-Délibs

Subvention à l'association "Archimède" (15e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DASCO 86

Conseil municipal

Subvention à "La Comédie italienne" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAC 79

Conseil municipal

Modification des effectifs budgétaires de la préfecture de police au titre de l'année 1999. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 PP 41

Conseil municipal

Modification du financement du programme de construction par la S.G.I.M. de 9 logements en P.L.A.-intégration situé 24, rue des Rasselins (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLH 67-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la création et de la rénovation de réseaux d'arrosage dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 PJEV 46

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la Compagnie I.B.M. France pour le renouvellement du droit d'usage et la maintenance du logiciel "VisualAge Pacbase" et l'acquisition de modules supplémentaires. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLTI 46

Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 9, rue Lesage, dans le secteur du Bas-Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLH 183-5°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris pour des travaux privatifs dans l'immeuble situé 58-60, rue de Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLH 142

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir et un permis de construire dans le cadre du projet de "Clos des Blancs-Manteaux" - jardin et ateliers d'initiation à l'environnement, 21, rue des Blancs-Manteaux (4e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 PJEV 39

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1551-3°, en date du 27 octobre 1981, relative à la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DRH 40

Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 10e arrondissement (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 CAB 6

Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 8 logements P.L.A., 3 logements P.L.A.-L.M. et 11 places de stationnement situé 5, cité de la Chapelle (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLH 102-2°

Conseil municipal

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de construction de 20 logements en P.L.A. et de 22 places de stationnement situé 29 ,rue Falguière (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec ladite société. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLH 44-2°

Conseil municipal

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 31, rue Ramponeau, dans le secteur du Bas-Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLH 183-9°

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" (C.A.S.A.L.) pour l'occupation du local situé 20, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 JS 91

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'O.P.A.C. de Paris pour la réalisation d'un jardin maternel, 17, passage du Buisson-Saint-Louis (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 ASES 81

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 12, rue Censier (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 JS 87

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les ateliers d'artistes de Belleville" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAC 113

Conseil municipal

Subvention à l'association "Le théâtre du Pont Neuf" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DAC 62

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la Société nouvelle des établissements J. Verger et Delporte. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1999

Déliberation

1999 DLTI 39

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l'association "Archimède" (15e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à "La Comédie italienne" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Modification des effectifs budgétaires de la préfecture de police au titre de l'année 1999. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Modification du financement du programme de construction par la S.G.I.M. de 9 logements en P.L.A.-intégration situé 24, rue des Rasselins (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de la création et de la rénovation de réseaux d'arrosage dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la Compagnie I.B.M. France pour le renouvellement du droit d'usage et la maintenance du logiciel "VisualAge Pacbase" et l'acquisition de modules supplémentaires. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 9, rue Lesage, dans le secteur du Bas-Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris pour des travaux privatifs dans l'immeuble situé 58-60, rue de Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir et un permis de construire dans le cadre du projet de "Clos des Blancs-Manteaux" - jardin et ateliers d'initiation à l'environnement, 21, rue des Blancs-Manteaux (4e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Modification de la délibération D. 1551-3°, en date du 27 octobre 1981, relative à la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 10e arrondissement (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Résorption de l'habitat insalubre. - Dénonciation d'insalubrité de l'immeuble situé 31, rue Ramponeau, dans le secteur du Bas-Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" (C.A.S.A.L.) pour l'occupation du local situé 20, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'O.P.A.C. de Paris pour la réalisation d'un jardin maternel, 17, passage du Buisson-Saint-Louis (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 12, rue Censier (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Les ateliers d'artistes de Belleville" (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Le théâtre du Pont Neuf" (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la Société nouvelle des établissements J. Verger et Delporte. M. Paul AURELLI, rapporteur.

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Débat Delib

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