500 résultats

Trier par :
Résultats par page

33 - 1999, DASCO 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Préfecture de Paris et l'Académie de Paris une convention-cadre relative à la mise en oeuvre du contrat éducatif local parisien

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

40 - 1999, ASES 48 - Dénonciation de la convention signée le 6 avril 1995 avec l'association "Crèche du 1er arrondissement" pour la gestion de la crèche collective située 17 bis, rue de l'Arbre-Sec (1er)

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

34 - 1999, DAC 87 - Subvention à l'association "Atelier théâtre Alizé Valverde" (4e). - Montant : 300.000 F

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

8 - I - Question d'actualité de M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'hôtel de l'impasse Lepeu (11e)

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

84 - IV - Questions du groupe communiste.QOC 99-342 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la lutte contre le saturnisme infantile.QOC 99-362 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris sur le saturnisme dans les écoles de Paris.QOC 99-393 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Gisèle STIEVENARD, Maryse LE MOEL, M. Serge BLISKO, Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, M. Patrick BLOCHE, Mme Mireille FLAM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la prévention des risques d'intoxication au plomb dans les écoles parisiennes

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

14 - VI - Question d'actualité de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la reconstruction de la mosquée Adda'Wa

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

98 - QOC 99-392 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la qualité de l'approvisionnement alimentaire des cantines de la Ville de Paris

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

94 - QOC 99-388 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les subventions allouées aux organisations syndicales parisiennes

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

125 - QOC 99-360 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant la pratique du skate-board

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

44 - 1999, ASES 97 - Subvention à l'association "Centre du volontariat de Paris" (18e). - Montant : 50.000 F.1999, ASES 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le dauphin bleu" une convention pour la mise à disposition temporaire de locaux d'une crèche municipale, 126, rue Marcadet (18e).1999, DLH 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de volumes dépendant de la parcelle communale située 5, cité de la Chapelle (18e). - Réalisation à l'adresse d'un programme de construction de 3 logements P.L.A.-L.M., 8 logements P.L.A., un centre de protection maternelle et infantile et 11 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.I.E.M.P

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

60 - Clôture de la séance

JUIN 1999
Débat
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 143, rue de Vaugirard (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DLH 121-1°
Conseil municipal

Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres ouvert de prestations intellectuelles, à 2 lots séparés et à bons de commande en vue de la mise en œuvre et de l'application, dans les immeubles gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris des dispositions du décret n° 96-97 du 7 février 1996 modifié par le décret n° 97-855 du 12 septembre 1997, relatif à la protection de la population contre les risques liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis et du décret n° 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation de poussières d'amiante. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DLH 151
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en place et du remplacement de grilles de défense et de rambardes de sécurité au cimetière de Montmartre (18e), au cimetière du Père-Lachaise (20e), au cimetière parisien de Pantin et au cimetière parisien de Bagneux. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 PJEV 37
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 6.270.000 F pour financer la surélévation du bâtiment principal et la restructuration des locaux du centre de secours contre l'incendie "Malar" (7e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 PP 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié avec la société "ESRI France" pour la fourniture de progiciels du système d'information géographique Arc/Info édités et distribués par ladite société et de prestations annexes, au profit des différentes directions de la Ville de Paris et des services disposant d'un budget annexe. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DLTI 21
Conseil municipal

Approbation du principe de la remise en état de locaux à la mairie du 11e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DPA 123
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour les fournitures courantes et les services nécessaires à l'établissement des plans de voirie de sous-sol. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DVD 91
Conseil municipal

Octroi d'une subvention foncière complémentaire en vue de parfaire le financement d'un programme de construction par la S.I.E.M.P. de 10 logements locatifs intermédiaires situé 13, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DLH 178
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le chantier" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1999
Déliberation
1999 DVLR 19
Conseil municipal