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Débat Délib
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1999 (113)
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Conseil général (113)
Document
Débat (29)
Déliberation (84)
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14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JUIN 1999
Débat
Conseil général
6 - 1999, DPA 102 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié pour la réalisation de travaux d'adaptation du matériel pour le passage à l'an 2000 de la gestion technique centralisée dans l'immeuble de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé (12e)
JUIN 1999
Débat
Conseil général
3 - 1999, DFAE 4 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1998. 1999, DFAE 5 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1998. 1999, DFAE 9 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du Département de Paris au titre de l'exercice 1998
JUIN 1999
Débat
Conseil général
12 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
JUIN 1999
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
JUIN 1999
Débat
Conseil général
10 - 1999, ASES 103 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion
JUIN 1999
Débat
Conseil général
15 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseiller non inscrits
JUIN 1999
Débat
Conseil général
16 - Liste des membres présents
JUIN 1999
Débat
Conseil général
8 - Désignation de Conseillers de Paris au sein d'un jury appelé à sélectionner l'architecte chargé des travaux de restructuration du centre maternel et foyer de l'enfance Marie-Becquet-de-Vienne, 9, rue Jean-Baptiste-Dumas
JUIN 1999
Débat
Conseil général
7 - Observations sur le déroulement de la séance
JUIN 1999
Débat
Conseil général
0 - Introduction
JUIN 1999
Débat
Conseil général
13 - Clôture de la séance
JUIN 1999
Débat
Conseil général
2 - Adoption de comptes rendus
JUIN 1999
Débat
Conseil général
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