Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (700)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (87)
Conseil municipal (613)
Document
Débat (207)
Déliberation (493)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à la réfection de la cage de scène du théâtre du Châtelet (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 121
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école élémentaire, 64, rue Dunois (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 759
Conseil municipal
Dénomination d'un espace vert du 12e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 141
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 2, impasse Girardon (18e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1996 CL 620
Conseil municipal
Approbation du principe de la rénovation des ponts au Change et Saint-Michel (1er, 4e, 5e et 6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DVD 42
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession relatif à la Z.A.C. "Didot" (14e) en vue de substituer la S.E.M.E.A.-XV à la S.E.M.I.R.E.P. en qualité de concessionnaire. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 112-3°
Conseil municipal
Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation du compte administratif de 1996. MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLTI 29
Conseil municipal
Approbation des mesures de carte scolaire proposées pour la rentrée de septembre 1997 par l'Académie de Paris pour des établissements municipaux du second degré. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DASCO 19
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école à Aires ouvertes 3e étape (4e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 467
Conseil municipal
Subvention au lycée Victor-Hugo - agence comptable (3e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 272
Conseil municipal
Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 589
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 1997
Déliberation
1997 R. 31
Conseil municipal
Réhabilitation par la société anonyme d'H.L.M. "France - Habitation" d'un immeuble comprenant 13 logements locatifs aidés, 6 logements locatifs aidés très sociaux et des locaux commerciaux et d'activités situé 25, rue Lucien-Sampaix (10e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la société pour la réalisation de ce programme. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 11
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.470.000 F pour financer la réhabilitation de la ventilation et des sanitaires du poste de commandement de groupement de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 33-39, avenue Gambetta à Courbevoie (Hauts-de-Seine). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 PP 47
Conseil municipal
Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d'économie mixte d'aménagement et de rénovation du secteur Saint-Blaise (S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 SGCP 3
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 53 logements P.L.A situé dans la Z.A.C. "Reuilly", lot 12 sud (12e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 97
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des branchements particuliers d'assainissement du secteur Henri-IV (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPE 114
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "E.R.I." pour la mise en conformité de l'électricité et des équipements des locaux du Laboratoire central situés chemin de la Porte-Jaune à Bièvres (Essonne). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 PP 45
Conseil municipal
Subvention à l'Association historique et archéologique des élèves du lycée Henri IV (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 108
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Bateleurs de Bakouo" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAC 10
Conseil municipal
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
...
>|