Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (700)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (87)
Conseil municipal (613)
Document
Débat (207)
Déliberation (493)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école polyvalente, 3, rue Maurice-Genevoix (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 534
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 5, rue Yéo-Thomas (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 773
Conseil municipal
Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Georges-Courteline (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 471
Conseil municipal
Dénomination d'un espace vert situé sur les 14e et 15e arrondissements. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 143
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'Association cultuelle de l'Eglise réformée de l'Etoile (17e). Mme MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAC 55
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 634
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mauthausen et ses commandos (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 587
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux en vue de la construction d'une école maternelle de 12 classes implantée au sein du lotissement du Hainaut (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe en totalité à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 PP 48
Conseil municipal
Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 17, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 58
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Minimes loisirs" une convention relative au renouvellement du droit d'exploiter une location de barques sur le lac des Minimes du bois de Vincennes (12e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 28
Conseil municipal
Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 42
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Glaz'art" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAC 22
Conseil municipal
Approbation du compte administratif d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police de 1996. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
JUIN 1997
Déliberation
1997 PP 42
Conseil municipal
Subvention, au titre de 1997, à une association de jeunesse du 5e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 79
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du Conseil départemental d'aide juridique de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 AJ 14
Conseil municipal
Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 35
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession du lot communal n° 12 dépendant de l'immeuble situé 5, rue Lally-Tollendal (19e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 86
Conseil municipal
Cession au profit de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs "Sonacotra" par la société anonyme d'H.L.M. "Résidence urbaine de France" d'un bail emphytéotique accordé par la Ville de Paris en vue de l'édification d'un foyer pour travailleurs migrants situé 12, passage de Gergovie et 202, rue d'Alésia (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 88-1°
Conseil municipal
Désignation des représentants de la Ville de Paris (fonctionnaires titulaires et suppléants) au Comité administrant le Syndicat intercommunal pour l'aménagement et la gestion de la rivière d'Ourcq. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DVD 99
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|