Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (700)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (87)
Conseil municipal (613)
Document
Débat (207)
Déliberation (493)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de dénoncer la convention signée avec l'Association pour le logement des jeunes mères pour la gestion de l'établissement maternel éclaté situé 60, avenue Gambetta (20e) et, d'autre part, de signer avec l'association "Accueil de la mère et de l'enfant" une convention pour la gestion dudit établissement. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 62
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité au collège Moulin-des-Prés, 18, rue du Moulin-des-Prés (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 152
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de permis de démolir relatif à la construction d'un 2e monte-charge au service de restauration des lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 121
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Croix-Rouge française une convention d'objectifs pour le Centre hospitalier "Henri-Dunant", 95, rue Michel-Ange (16e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 7
Conseil général
G - Subvention d'investissement à l'association "Service immobilier de la Région parisienne" pour la reconstruction du centre social "Roquette", 51, rue de la Roquette (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 50
Conseil général
G - Subvention à l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 36
Conseil général
G - Modification du statut particulier applicable au corps des psychologues du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DRH 4-1°
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la cour et des canalisations enterrées au collège César-Franck, 5, rue de la Jussienne (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 80
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre aux instances engagées en appel devant la Cour administrative d'appel de Paris par le Syndicat des copropriétaires du 11, rue Clavel, par M. et Mme BERNARD et par M. et Mme COUTEL contre une ordonnance du Président du Tribunal administratif de Paris, en date du 6 février 1997, rejetant leur demande tendant à l'octroi d'une provision en réparation du préjudice qu'ils auraient subi du fait des travaux de construction d'un lycée professionnel au 7 à 9, rue Clavel (19e). M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 AJ 16
Conseil général
G - Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des psychologues du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DRH 4-3°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à l'indemnisation de Mme BACCHET, en réparation de suites inhabituelles d'une vaccination B.C.G. intra-dermique inoculée à son fils lors d'une séance organisée par le Service des vaccinations du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 29
Conseil général
G - Subvention à l'association "Secours catholique - Délégation de Paris" pour son service "accueil - vêtements", 18-20, rue Edouard-Robert (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 ASES 38
Conseil général
G - Approbation des mesures de carte scolaire proposées pour la rentrée de septembre 1997 par l'Académie de Paris pour des collèges départementaux. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DASCO 15
Conseil général
32- 1997, DAUC 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société d'H.L.M. " L'Habitation confortable " d'une demande de permis de construire, 6, rue des Ardennes (19e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
45- 1997, DAUC 141 - Attribution d'une dénomination à un espace vert du 12e arrondissement.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
74- QOC 97-253 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police à propos de la mise en place d'un îlotage dans le quartier Saint-Blaise (20e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
46- 1997, DAUC 143 - Dénomination d'un espace vert situé sur les 14e et 15e arrondissements.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
19- 1997, DLTI 29 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Approbation du compte administratif de 1996.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
66- QOC 97-261 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur l'aménagement d'équipements en faveur des jeunes de la cité, 51, rue de l'Ourcq (19e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
68- QOC 97-263 Question de MM. Pierre MANSAT, Michel VION, Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les agressions sur la ligne de bus n° 26.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25