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Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 294
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance - Fédération de Paris (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 988
Conseil municipal
Accession populaire à la propriété. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SG-FGAS. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 103-2°
Conseil municipal
Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction situé 55, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Modification de la délibération D. 80-3°, en date du 23 janvier 1995. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 57
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant dépendant de l'immeuble situé 2-6-8, rue de Seine (6e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 100
Conseil municipal
Accession populaire à la propriété. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer soit une convention-type avec les établissements de crédit, soit un avenant à la convention conclue en 1996. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 103-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réhabilitation intérieure des gymnases et des vestiaires du stade des Poissonniers (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 2
Conseil municipal
Mise à jour de la classification des voies publiques servant de base de calcul aux droits de voirie. MM. Gérard LEBAN et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
JUIN 1997
Déliberation
1997 FAE 48
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à la Fédération française de football américain, la Courneuve (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 99
Conseil municipal
Modification d'une dénomination concernant une voie du 11e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 134
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur les activités proposées aux Parisiens pendant l'été 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DASCO 40
Conseil municipal
Remboursement de la participation pour insuffisance d'aires de stationnement au profit des constructeurs ayant abandonné ou modifié leurs projets. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 144
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec la S.G.I.M. relatif à la réalisation d'un programme de construction comprenant 24 logements locatifs intermédiaires et 25 places de stationnement situé 10, impasse Daunay (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 27-4°
Conseil municipal
Programme 1997 d'exploitation du réseau. - Approbation du principe de la réalisation de la 14e tranche d'équipement du corridor périphérique en panneaux à messages variables. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DVD 48
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Jeunesse et des Sports) et l'Association pour la gestion et la promotion des activités sportives de la Ville de Paris une convention en vue de la mise en oeuvre de l'opération "Projet local d'animation sportive" (P.L.A.S.). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 73
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 3, rue de Belzunce (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 531
Conseil municipal
Subvention au Groupement des commerçants de la Chaussée-d'Antin (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 1154
Conseil municipal
Subvention à M. l'Intendant du lycée Paul-Valéry (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 251
Conseil municipal
Modification de la dénomination d'une voie du 17e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 149
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur le tourisme. M. Pierre GABORIAU, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAEE 4
Conseil municipal
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