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81- V - Questions des élus non inscrits.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

16- 1997, DVLR 9 - Modernisation de la procédure d'attribution des prix " SELLE " décernés grâce aux revenus du legs SELLE.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

63- QOC 97-223 Question de Mme Mireille MARCHIONI, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la situation scolaire dans le 18e arrondissement.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

72- QOC 97-232 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la mise en oeuvre des surloyers square Rosny-Aîné et rue Paul-Bourget (13e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

42- 1997, DLH 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage d'habitation situé 100, rue de La Jonquière (17e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

35- 1997, PJEV 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir concernant le " Pavillon de l'Abbaye " situé chemin de l'Abbaye dans le bois de Boulogne (16e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

46- 1997, DAUC 130 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation d'installation classée formulée par la Société de climatisation interurbaine de La Défense (CLIMADEF), Courbevoie (Hauts-de-Seine), pour l'exploitation d'une installation de chaufferie centrale.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

48- 1997, DFAECG 46 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

1- Ouverture de la séance.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

29- 1997, JS 60 - Fixation des contributions familiales aux dépenses engagées, en 1997, dans les centres de vacances sportives de la Ville de Paris.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

45- 1997, DPE 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 10 octobre 1991 signée avec le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (S.I.A.A.P.) en vue de la réalisation de l'étude de diagnostic du fonctionnement du réseau d'assainissement parisien.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

38- 1997, DLH 42 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. " Logis - Transports " en vue du financement d'un programme de construction comprenant 66 logements locatifs aidés, 12 logements locatifs aidés très sociaux et 78 places de stationnement situé 71, rue Petit (19e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

44- 1997, DAUC 116 - Attribution d'une dénomination à une place du 16e arrondissement.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

78- QOC 97-218 Question de M. Patrick BLOCHE, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les conditions de vie des résidants des Quinze-Vingts (12e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

61- III - Questions du groupe communiste.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

21- Dépôt de questions d'actualité.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

83- QOC 97-210 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos de la bibliothèque Brochant, 6, rue Fourneyron (17e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

77- QOC 97-217 Question de M. Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du terrain, 18, rue Pascal (5e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

31- 1997, DASCO 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les associations chargées d'ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires parisiennes une convention-cadre et ses annexes, des avenants-cadres et leurs annexes.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

50- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal