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87- QOC 97-244 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet des horaires de fermeture du parc Georges-Brassens (15e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

24- 1997, JS 83 - Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 9e arrondissement. - Montant total : 16.000 F.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

50- 1997, DPE 47 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'Eau et de l'Assainissement pour l'exercice 1996.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

31- 1997, DAUC 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par Melle Katia BERDAH, gérante de la S.A.R.L. " Weber-Café ", d'une demande de permis de démolir et d'une demande de permis de construire visant des bâtiments situés avenue de la Cascade dans le parc des Buttes-Chaumont (19e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

15- V - Question d'actualité de M. Jean-Michel MICHAUX, au nom du groupe " Paris-Libertés ", sur les modalités de distribution des prix du Maire

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

21- 1997, DPE 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'enlèvement de déchets sur la voie publique à Paris (3 lots).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

20- 1997, DLTI 37 - Service municipal des Pompes funèbres. - Approbation du compte administratif de 1996.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

61- QOC 97-254 Question de MM. Roger MADEC, Jean-Christophe CAMBADELIS, Daniel MARCOVITCH, François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'aménagement du secteur " Claude-Bernard " (19e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

59- Liste des membres présents.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

18- 1997, AJ 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du Conseil départemental d'aide juridique de Paris.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

1- Ouverture de la séance.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

80- QOC 97-234 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'aggravation de l'insécurité dans le 20e arrondissement.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

69- QOC 97-229 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de locaux commerciaux, 91, rue de Meaux (19e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

70- QOC 97-230 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les bâtiments, 91, quai de la Gare (13e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

84- QOC 97-211 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de la dégradation des panneaux électoraux.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

87- Clôture de la séance.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

22- Suspension et reprise de la séance.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

28- 1997, DPA 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de remplacement des sièges au stade du Parc-des-Princes (16e).

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

40- 1997, DLH 72 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement du raccordement au réseau câblé parisien des immeubles qu'elle gère pour le compte de la Ville de Paris.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal

49- Adoption, par une vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUIN 1997
Débat
Conseil municipal