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79- QOC 97-238 Question de M. Yves OGÉ à M. le Préfet de police au sujet du bruit provoqué par la vitesse excessive des motocyclistes.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
83- V - Questions des élus non-inscrits.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
3- Observations sur le déroulement de la séance.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
60- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
40- 1997, DLH 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un ensemble de bâtiments à usage de crèche et de centre P.M.I. situé 32 à 36, rue Godefroy-Cavaignac (11e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
7- 1997, DFAECG 35 - Approbation du compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 1996.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
49- 1997, DFAECG 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention du 23 juin 1987 signée avec la Société d'exploitation du parc des expositions de Paris relatif aux modalités de mise en place d'une signalétique extérieure du Parc des expositions de Paris.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
27- 1997, DASCO 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut de formation des animateurs de collectivités une convention pour sa participation au fonctionnement des centres de loisirs d'été de la Ville de Paris pendant l'été 1997.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
13- III - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la fermeture du service des urgences de l'Hôtel-Dieu.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
75- IV - Questions des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libertés ".
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
89- QOC 97-246 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur l'opération de contrôles antipollution organisée du 2 au 5 juin 1997.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
81- QOC 97-242 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris concernant le nettoyage des bacs à sable du parc Sainte-Périne (16e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
57- Clôture de la séance.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
28- 1997, DAUC 57 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 12 classes, Z.A.C. " Pajol " (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
8- 1997, DFAECG 42 - Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1996.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
42- 1997, DAUC 114 - Attribution d'une dénomination à un square du 15e arrondissement.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
33- 1997, DAUC 144 - Remboursement de la participation pour insuffisance d'aires de stationnement au profit des constructeurs ayant abandonné ou modifié leurs projets.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
76- QOC 97-265 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative au plan " Vigipirate ".
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
65- II - Questions du groupe communiste.
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
63- QOC 97-257 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au calendrier des travaux, 50, rue de Turbigo (3e).
JUIN 1997
Débat
Conseil municipal
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