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1997 (432)
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Conseil municipal (432)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation (bâtiment D) situé 164, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 141
Conseil municipal
Subvention au Festival de l'art vivant (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2397
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
JUIN 1997
Déliberation
1997 R. 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de tiers, en réparation de dommages causés à la suite de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLH 95
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DRH 19-1°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 20.000 à 45.000 balais de voirie en matière plastique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPE 18
Conseil municipal
Approbation du principe de l'acquisition et de la maintenance de photocopieurs destinés aux services de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DLTI 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "ACDS" un marché négocié pour la surveillance de certains grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPP 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire concernant un hangar, des ateliers et un chalet de vente dans le parc Montsouris (14e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 51
Conseil municipal
Subvention à l'association "Atelier des Feuillantines" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2010
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des associations de fonctionnaires anciens combattants (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 836
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des internationaux du sport français (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 415
Conseil municipal
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