Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1997 (432)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (432)
Supprimer Document
Déliberation (432)
432 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'association "Fondation Marcel Bleustein-Blanchet" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 971
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte 5, rue des Alouettes (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 473
Conseil municipal
Subvention à l'Association pour l'étude et la pensée de Simone-Weil, Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 289
Conseil municipal
Subvention à l'O.G.E.C. Soeur Rosalie (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 253
Conseil municipal
Subvention à l'association "Eveil du corps et du langage comme outil de réussite pour l'enfant - la main musicale" (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2385
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des amicales de réseaux renseignement et évasion de la France combattante - Section de Paris (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 652
Conseil municipal
Subvention à la Société française de physique (13e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2128
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation du jardin James Joyce et d'un local d'entretien dans le cadre de l'aménagement de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme François de PANAFIEU, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 23
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des installations d'éclairage public d'une partie du boulevard Berthier (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 VO 32
Conseil municipal
Approbation du principe de la reconstruction de locaux sociaux au cimetière du Père-Lachaise (20e).- Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 PJEV 42
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E - coopérative scolaire de l'école élémentaire, 28, rue Saint-Jacques (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 390
Conseil municipal
Participation de la Ville de Paris à l'augmentation du capital social du Centre national des expositions et concours agricoles (CENECA). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DFAECG 21
Conseil municipal
Subvention compensatrice du loyer dû par la Fédération internationale de boxe française-savate pour l'occupation de locaux situés 14, rue Bernard-Dimey (18e). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 71
Conseil municipal
Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement (7e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 697
Conseil municipal
Subvention au comité "Signé Paris" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 1059
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé en vue de la refonte de l'application informatique de la Sous-direction du Permis de construire. M. Paul AURELLI, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 124
Conseil municipal
Modernisation de la procédure d'attribution des prix "SELLE" décernés grâce aux revenus du legs SELLE. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DVLR 9
Conseil municipal
Fixation du mode de calcul de l'indemnité annuelle tenant lieu de traitement versée aux médecins divisionnaires adjoints du Service médical de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1996 PP 97
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "Biarnais" en vue de la réalisation des travaux de réaménagement de la crèche, 83, rue des Amandiers (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 115
Conseil municipal
Subvention à l'Association des parents d'élèves de l'école maternelle, 162, boulevard Murat (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 174
Conseil municipal
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22