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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire et une demande de permis de démolir relatifs au réaménagement d'un centre de loisirs pour les jeunes dans une annexe municipale du lycée Jean-Lurçat (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 102
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des mâts de grande hauteur à herse mobile des établissements sportifs de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 62
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le "Paris université club-volley" une convention en vue du développement du volley-ball de haut niveau à Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 64
Conseil municipal
Subvention à l'association "Les Ateliers du Père Lachaise Associés - A.P.L.A." (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2400
Conseil municipal
Attribution d'une dénomination à un espace vert du 16e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 121
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "Les ateliers" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAC 24
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "A fleur de peau" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 JS 98
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte de rénovation du secteur Plaisance (S.E.M.I.R.E.P.) un traité de concession en vue de la poursuite et de l'achèvement de la Z.A.C. "Jean-Zay" (14e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 106-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réfection des peintures des menuiseries extérieures à la mairie du 5e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 34
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance de matériels industriels d'exploitation du réseau d'assainissement parisien pour l'année 1997. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPE 112
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les associations chargées d'ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires parisiennes une convention-cadre et ses annexes, des avenants-cadres et leurs annexes. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DASCO 21
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. Ile-de-France - coopérative scolaire de l'école primaire mixte B, 10, rue Le Vau (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 235
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du village de Passy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 868
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Service juridique et social de la Région parisienne (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 808
Conseil municipal
Subvention au théâtre de la Fontanelle (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1996 P. 2360
Conseil municipal
Subvention à l'association "X course au large", Palaiseau (Essonne). M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 P. 454
Conseil municipal
Exploitation du réseau. - Programme 1997. - Approbation de la 16e tranche de travaux d'extension de la gestion centralisée des feux de signalisation. - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de génie civil et la fourniture de matériels. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 VO 36
Conseil municipal
Attribution d'une indemnité exceptionnelle à certains fonctionnaires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DRH 27
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'électricité au gymnase Jean-Dame (2e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DPA 84
Conseil municipal
Budget d'investissement de la Ville de Paris. - Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures d'acquisition foncière. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUIN 1997
Déliberation
1997 DAUC 55
Conseil municipal
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